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81e Congrès de l'ACFAS

Les programmes de soutien des trois Conseils canadiens aux étudiants-chercheurs

Colloque    42 - Soutenir la recherche et assurer la relève scientifique

Cette présentation portera sur le soutien offert par les trois conseils subventionnaires fédéraux à la formation en recherche. 

81e Congrès de l'ACFAS

Quelques enjeux d'éthique publique liés à la valorisation commerciale de la recherche universitaire 

Auteur : Jean Bernatchez
Colloque    42 - Soutenir la recherche et assurer la relève scientifique

L'expression « valorisation commerciale de la recherche universitaire » désigne les activités qui visent à rendre disponible sur le marché un produit, un procédé ou un service conçu grâce à la recherche universitaire. (1) Quels sont les principes qui contribuent à la légitimation du phénomène? Le système québécois d'innovation est défini à partir de trois modèles : la théorie des systèmes d'innovation, le mode 2 et la triple hélice. Le système ainsi construit est défini en fonction d'un centre, l'entreprise innovante, et l'université y est subordonnée. Deux tendances s'opposent par rapport à ce phénomène : les uns le présentent comme une nécessité et participent à sa traduction dans les politiques publiques; d'autres lui adressent une critique d'ordre paradigmatique. (2) Quels sont les enjeux d'éthique publique liés au phénomène? À partir du cas québécois, mais en nous référant aussi à des exemples glanés ailleurs, nous analyserons les deux enjeux suivants : la liberté universitaire et les droits de propriété intellectuelle. La liberté universitaire garantit aux professeurs la liberté d'enseignement et de recherche. En ce qui a trait aux droits de propriété intellectuelle, deux conceptions s'opposent : la conception minimaliste repose sur la théorie qui suppose des États guidés par leurs seuls intérêts; la conception maximaliste postule que les biens publics sont des constructions qui renvoient à une dimension universelle allant à l'encontre des principes du droit conventionnel.



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Dîner

Colloque    42 - Soutenir la recherche et assurer la relève scientifique
81e Congrès de l'ACFAS

Les mesures mises en place par les universités pour la relève

Auteur : Marie Audette
Colloque    42 - Soutenir la recherche et assurer la relève scientifique

Afin de favoriser et soutenir la relève scientifique, les universités ont la responsabilité d'offrir des programmes de formation, un encadrement et un environnement qui permettent aux étudiants de se développer en chercheurs compétents.  Les études réalisées par l'Association des doyens des études supérieures au Québec ont mis en lumière la nécessité de bien définir et de bien distinguer les objectifs de formation à la recherche à la maitrise et au doctorat.  Toutefois, force est de constater qu'il est difficile de circonscrire cette formation à la recherche tout en répondant aux impératifs de productivité scientifique (publier ou périr) qui constitue encore un facteur particulièrement influent sur l'envergure d'un projet de maitrise ou de doctorat. Est-il utopique de viser l'excellence tout en limitant la durée des études aux cycles supérieurs ? En outre, les compétences attendues de la formation à la recherche vont maintenant au-delà de la stricte formation disciplinaire.  Le développement de compétences transférables au marché du travail fait l'objet d'une attention particulière par de nombreux établissements ainsi que par les organismes subventionnaires.  Les universités ont un rôle à jouer à cet égard.  Comment nos programmes pourront-ils permettre d'atteindre ces objectifs de formation ?

81e Congrès de l'ACFAS

Les impacts des partenariats sur la recherche universitaire

Auteur : Marc-André Legault
Colloque    42 - Soutenir la recherche et assurer la relève scientifique

Depuis quelques années, on assiste à la volonté des gouvernements de Québec et d'Ottawa de favoriser les liens entre les universités et les entreprises dans le cadre des partenariats de recherche. Si cet engouement pour la recherche menée de pair avec le secteur privé est compréhensible tant pour les entreprises, qui peuvent bénéficier du soutien de chercheurs pour développer leurs activités, que pour les universités, qui peuvent ainsi diversifier et augmenter leurs sources de revenus, il soulève néanmoins plusieurs questionnements, sur le rôle des chercheurs et les liens entre les universités et les acteurs privés, et, plus largement, sur le devenir de la recherche.

Outre cela, cette communication s'intéressera au rôle et au statut des étudiants-chercheurs dans le cadre des partenariats. Elle observera notamment les avantages qu'offre ce type de collaboration, en permettant notamment aux étudiants d'intégrer des équipes de recherche, ainsi que l'impact des partenariats sur la formation des chercheurs et la conduite de leurs travaux de recherche. Elle analysera les difficultés liées aux partenariats, notamment dans les domaines de la diffusion des résultats et de la propriété intellectuelle.

 



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Mot de bienvenue

Colloque    42 - Soutenir la recherche et assurer la relève scientifique
81e Congrès de l'ACFAS

Les conditions actuelles de la recherche-création pour les professeur-e-s d'université et les conséquences sur les étudiants-chercheurs

Auteur : Max Roy
Colloque    42 - Soutenir la recherche et assurer la relève scientifique

La recherche fait partie intégrante de la mission universitaire. Qu'il s'agisse de recherche fondamentale, de recherche-création ou de recherche appliquée, menée individuellement ou en équipe, elle est indissociable de l'enseignement supérieur. Toutefois, elle est de plus en plus contrainte, dans ses moyens et dans ses finalités, par des conditions institutionnelles et extérieures. En effet, les professeurs chercheurs et créateurs subissent de plus en plus de pressions de nature administrative, financière et idéologique. Celles-ci pourraient bien transformer l'essence même de leur contribution intellectuelle et scientifique en plus d'affecter leurs tâches. Il faut considérer, au demeurant, les conséquences d'une telle situation sur l'encadrement pédagogique et la formation des chercheurs, mais aussi sur le statut et les responsabilités des étudiants aux cycles supérieurs.

81e Congrès de l'ACFAS

Passer du public au privé : des compromis inquiétant pour la santé des infirmières d'agence

Auteur : Elise Ledoux
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

Le vieillissement de la main-d'œuvre infirmière au Québec dû, entre autres, au
contingentement des programmes d'étude et à l'augmentation de la demande de
soins a conduit à une pénurie dans le réseau public. Les établissements de
santé ont alors recours aux agences de soins infirmiers pour combler leurs besoins.  Une recherche s'appuyant sur une approche par étude de cas réalisée dans deux agences privées de soins
infirmiers montre que les infirmières d'agence constituent un bassin de main-d'œuvre
expérimenté. Elles ont, pour la plupart, travaillé dans le réseau public avant de décider de se tourner vers le privé. Leurs histoires professionnelles sont jalonnées de problèmes de SST, d'épuisement professionnel et de blessures. Cette forme d'accumulation ainsi que la dégradation des conditions de travail dans le secteur public (quart de travail de 16hr, augmentation des case load, etc.) les a conduites à remettre en question leur sécurité d'emploi et à tenter d'avoir un meilleur contrôle sur leur horaire de travail par le biais du travail en agence soient pour pouvoir « tenir dans
le métier » jusqu'à la retraite ou pour mieux concilier travail et famille.  Or, ce choix a aussi un coût. En effet, une grande partie des ressources déployées par les infirmières d'agence est mise à contribution, non seulement lors du travail de soin auprès de la clientèle, mais aussi pour pallier, plus souvent qu'autrement, les lacunes liées aux relations entre le donneur d'ouvrage et l'agence.

81e Congrès de l'ACFAS

Le travail intérimaire en agences de placement de personnel : lorsque le respect des normes minimales de travail rime avec défi

Auteur : Cathy Belzile
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

Au Québec, la Loi sur les normes du travail détermine les conditions minimales de travail des salariés et les obligations des employeurs. Ces normes représentent une exigence fondamentale pour assurer des conditions de travail équitables. Puisque la Loi sur les normes du travail s'applique autant aux salariés d'agences, qu'advient-il du respect de ces normes dans un contexte de relation d'emploi triangulaire ? Dans ma communication je présenterai les principaux résultats d'un récent sondage téléphonique visant à mieux connaître les conditions de travail des salariés d'agences : une étude à laquelle plus de 1 000 salariés temporaires d'agences de placement de personnel ont participé. Plus précisément, je ferai un tour d'horizon sur le profil de ces salariés et leurs conditions de travail, comportant une évaluation des taux d'infraction aux principales normes pécuniaires contenues à la Loi sur les normes du travail.

81e Congrès de l'ACFAS

Synthèse

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail
81e Congrès de l'ACFAS

Pourquoi faut-il encadrer les agences de travail temporaire?

Auteur : Anne Pineau
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

Dans les années 1990 s'amorce un mouvement qui depuis s'accentue : la précarisation
du salariat. Le développement important des agences de travail temporaire participe du phénomène. Plus besoin d'embaucher du personnel à long terme qui, au fil des ans, développera des droits. L'agence libère l'entreprise utilisatrice de ses responsabilités d'employeur. Mais, pour les salarié-es
d'agence, la situation d'emploi, loin de constituer une libération, rime plus souvent qu'autrement avec faible salaire, protection sociale réduite, obligation de disponibilité considérable,  disparités de traitement et insécurité face à l'avenir. Déjà, en 1997, préoccupée de la situation des travailleurs d'agence, la Conférence générale de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) adoptait la Convention (no 181) sur les agences d'emploi privées. Cet instrument  presse  les États membres d'adopter un cadre de protection pour le  personnel d'agence. En 2011, le nécessaire d'encadrement de ce type d'industrie était réitéré dans la Convention (no 189) sur les travailleuses et les travailleurs domestiques. Or, malgré des demandes pressantes à cet effet de la part de nombreux groupes, le Québec tarde à réglementer ce secteur d'activité en pleine expansion. Le présent texte
examine les raisons au soutien d'un encadrement légal des agences d'emploi et
de leur utilisation au Québec.

81e Congrès de l'ACFAS

Les relations de travail tripartites générées par le recours aux agences de travail temporaire : des enjeux de protection des travailleurs en milieu syndiqué et non syndiqué

Auteur : Véronique de Tonnancour
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

De nombreux travaux ont démontré l'inadéquation des lois du travail pour prendre
en compte la situation particulière résultant des relations du travail
tripartite. À partir d'observations effectuées en 2009 à l'occasion d'une
recherche qualitative portant sur des plaintes déposées à la CNT, la présente
communication a d'abord pour objet d'illustrer certaines des difficultés
particulières que pose l'application de la LNT à ce type de relations de travail en milieu non syndiqué. Elle mettra en lumière les difficultés relatives à la gestion de la feuille de temps et à
l'appréciation de la continuité du service en regard de l'indemnité de congé
annuel. Elle présentera certaines stratégies de contournement de la loi de même
que les problèmes posés par les permissions d'absence et le bénéfice des jours
fériés. Elle se penchera aussi sur les ententes particulières intervenant
parfois entre l'entreprise cliente et le salarié eu égard aux heures supplémentaires. Une deuxième partie sera consacrée à quelques observations récentes sur l'intervention des agences en
milieu syndiqué dans des établissements du secteur de la santé et des services
sociaux. Le recours à la main-d'œuvre indépendante étant en croissance dans
certains titres d'emploi professionnels en pénurie, la communication
s'attardera aux effets pervers de cette pratique sur les conditions de travail
conventionnées de ces salariés et présentera brièvement les moyens mis en œuvre
par les syndicats pour contrer ce phénomène.




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Discussion

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail
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Mot de bienvenue

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail
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L'accès à la syndicalisation post-Ville-de-Pointe-Claire. Une analyse de la situation destravailleurs d'agences de travail temporaire

Auteur : Laurence Lea FONTAINE
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

Pour rappel, une employée temporaire avait été affectée par une agence
de location de personnel pour effectuer un remplacement à la Ville-de-Pointe-Claire.
Dans ce contexte de relations tripartites, s'est posée la question de savoir
qui de l'agence ou de la Ville était le véritable employeur de cette salariée
afin de savoir si elle pouvait être représentée par le syndicat et bénéficier
des avantages de la convention collective en vigueur. Dans cette affaire, les
tribunaux ont statué que le véritable employeur était la Ville. En conséquence
et dans le cadre du droit des rapports collectifs du travail, ladite salariée
fait partie de l'unité d'accréditation et est représentée par le syndicat
accrédité pour cette unité.

La présente communication a pour objet d'examiner la jurisprudence
subséquente à l'arrêt Ville-de-Pointe-Claire à la lumière des critères proposés par la Cour suprême et à faire le point, à partir d'entrevues réalisées auprès de salariés d'agences de travail
temporaire en 2012 portant sur l'accès au droit des rapports collectifs de ces
travailleurs, et plus particulièrement, au droit à la syndicalisation.

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Mot de clôture

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail
81e Congrès de l'ACFAS

L'industrie de la location de personnel : un univers très particulier, non réglementé, en pleine expansion et peu connu scientifiquement

Auteur : Jean Bernier
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

La location de personnel par des agences de travail temporaire a connu au Québec et ailleurs au Canada un développement considérable au cours des dernières années répondant ainsi aux
besoins de flexibilité numérique et fonctionnelle exprimés par les employeurs. Cette activité donne lieu à des relations du travail d'un type particulier dites tripartites ou triangulaires entre le salarié, l'agence et l'entreprise cliente. Contrairement à la situation qui prévalant dans d'autres provinces du
Canada et d'autres pays, la location de personnel, temporaire ou permanent, n'est pas réglementée ni spécifiquement encadrée juridiquement. Les agences demeurent cependant assujetties à l'ensemble des lois du travail et de protection sociale comme toute autre entreprise. Il a toutefois été maintes fois démontré que ces lois, conçues pour régir des relations de travail binaires, ne sont pas adaptées à la prise en compte des relations triangulaires. De plus, il s'agit d'un monde encore peu connu scientifiquement.

La présente communication a pour objet de dresser succinctement un portait factuel de cette industrie et de montrer l'expansion qu'elle a connue ces dernières années. Elle fera également état des recherches les plus récentes qui ont été réalisées au Québec sur cette réalité. En conclusion, elle évoquera certaines des questions que soulève l'activité de location de personnel et qui feront l'objet des diverses communications présentées à ce colloque.

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Discussion

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail
81e Congrès de l'ACFAS

Travailleurs immigrants d'agences de location de main d'œuvre

Auteur : Sylvie Gravel
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

Dans le cadre d'une étude sur les conditions des salariés d'agence de location
de main-d'œuvre, des entretiens semi-dirigés ont été menés en 2012 auprès de 42 travailleurs des régions métropolitaines de Montréal et de Québec. L'objectif de ma communication est d'analyser, à partir de ce matériel, la situation spécifique des travailleurs immigrants afin de déterminer dans quelle
mesure ils œuvrent dans des environnements respectueux de l'application des
normes du travail.

Bien des travailleurs peu qualifiés ou sans expérience canadienne, et
particulièrement les travailleurs issus de l'immigration récente et des
minorités visibles, empruntent cette voix d'insertion sur le marché du travail.
Motivés par un besoin économique, ces salariés acceptent de travailler pour des
agences où les normes de rémunération des heures supplémentaires, des avantages
sociaux, de la reconnaissance de l'ancienneté, des compétences et des
qualifications sont minimales et rarement bonifiées. De plus, si les pratiques
de SST sont appliquées envers les salariés réguliers des entreprises clientes
(initiation à la tâche, formation, équipement de protection individuelle,
mesures d'évacuation, etc.), les salariés d'agence bénéficient rarement des
mêmes traitements. Une zone d'ambiguïté quant à l'imputabilité de l'application
des normes entourent cette relation triangulaire entre les agences, les
entreprises-clientes et les salariés.

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Pause

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail
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Les pratiques de recrutement, de sélection de la main d'œuvre et de placement en emploi des agences de travail temporaire

Auteur : Mircea Vultur
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

Dans cette communication, nous présenteront une analyse des pratiques de recrutement, de sélection de la main-d'œuvre et de placement en emploi ayant cours au sein de différentes agences de travail temporaire de Québec. Ces analyses reposent sur des données recueillies en 2012 au moyen d'entrevues semi-dirigées auprès de 42 salariés d'agence affectés dans des entreprises-clientes. Dans un premier temps, nous examinons les modalités par lesquelles les chercheurs d'emploi arrivent à s'inscrire dans une agence et quels sont les motifs reliés à l'adhésion à une agence de travail temporaire. Nous analysons, dans un deuxième temps, les diverses techniques de sélection des candidats mises en œuvre par les agences et leur utilisation à des fins d'affectation.  Enfin, nous étudions le placement en emploi des travailleurs d'agence en tenant compte de certaines caractéristiques  sociodémographiques (statut familial, origine ethnique, âge) et des caractéristiques reliées à l'expérience de travail antérieure et à la nature de leur formation académique.

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Dîner

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail
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Les mesures de santé et sécurité du travail chez les travailleurs d'agence de location de personnel temporaire

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

Certaines études tendent à
démontrer que l'incidence de lésions professionnelles chez les salariés
d'agence est la plus élevée de toutes les branches d'activité industrielle au
Québec. De plus, d'autres auteurs soutiennent que l'absence de réglementation spécifique
aux relations de travail triangulaires en matière de santé et sécurité du
travail constitue une incitation à l'externalisation des risques. La présente
communication a pour objet de présenter quelques résultats d'une recherche
qualitative réalisée par entrevues conduite en 2012 auprès de salariés d'agence
de travail temporaire (n=42) dans les régions de Québec et de Montréal. Elle
s'intéresse à la situation de ces salariés en regard de la SST ainsi qu'aux
pratiques des agences en la matière. Y seront examinés successivement les
risques auxquels sont exposés ces travailleurs, le cas échéant, leur
connaissance et leur pratique du droit de refus, leur accès à une formation
adéquate en matière de SST et sur les risques encourus (physiques, psychosociaux,
chimiques, etc.), l'accès à des équipements individuels de protection,
l'indemnisation et la réintégration du salarié d'agence victime d'une lésion
professionnelle

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La condition sociale des travailleuses et travailleurs d'agences : stéréotypes et réalité

Auteur : Marie-Josée Dupuis
Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail

À partir d'une quarantaine d'entrevues effectuées auprès de travailleuses et travailleurs d'agence de placement temporaire, nous traçons un portrait de leur condition sociale afin de mieux expliquer leurs conditions de travail, souvent jugées désavantageuses. 

Dans un premier temps, nous analysons des variables relatives à la
dimension objective de leur condition sociale (mesurée par leur revenu, leur
niveau d'éducation et leur type d'occupation) afin d'établir la « classe 
économique » de ces travailleuses et travailleurs. Nous nous intéressons
ensuite à la dimension subjective de leur condition sociale, c'est-à-dire au
« statut » ou à la « valeur » attribuée aux individus en
fonction de leurs représentations sociales ou des stéréotypes qui leurs sont
associés. En effet, certains justifient les faibles conditions de travail de
ces intérimaires par leurs (supposés) faibles niveaux d'éducation et de qualifications
professionnelles, leur éloignement du marché du travail, leur désir de flexibilité
ou leur présence sporadique dans une entreprise donnée. Mais est-ce vraiment le
cas ? Partant du postulat que ces facteurs objectifs et subjectifs
influencent les conditions de travail, nous nous donnons comme objectif de confronter
les stéréotypes à la réalité et à vérifier si, à la lumière des informations
dont nous disposons, les conditions de travail des travailleurs d'agence
semblent justifiées par leurs caractéristiques objectives ou plutôt par des
stéréotypes.

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Discussion

Colloque    421 - Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail