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81e Congrès de l'ACFAS

L'OHADA et la protection des investisseurs : une lecture à partir des théories et des modèles de gouvernance

Auteur : Maurice Fouda ongodo
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Le traité OHADA a pour ambition de garantir un climat de confiance et faire de l'Afrique un pôle de développement. Or aujourd'hui les IDE étrangers jouent un rôle primordial dans tout processus de développement et la garantie d'un climat de confiance appelle à se doter d'un cadre garantissant la protection des investisseurs et de leurs droits. Aussi, si les nations prospèrent c'est en raison du fait qu'elles ont su définir et ont pu mettre en place des conditions pour une bonne application du droit de propriété. Selon l'OCDE (2004) le degré de respect par les sociétés de certains principes…

81e Congrès de l'ACFAS

Responsabilité sociale et communication financière légale dans les entreprises africaines au sud du Sahara : regard sous l'angle du droit comptable OHADA

Auteur : Louis NDJETCHEU
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Dans un environnement marqué par des revendications de plus en plus grandissant en matière de responsabilité sociale de l'entreprise (RSE), les débats sur la gouvernance traduisent la nécessité de prendre en compte toutes les parties prenantes légitimes de l'entreprise dans le cadre de la communication financière légale ou volontaire (Dowling et Pfeffer, 1975; Lindblom, 1994 ; Gray et al.,1995). Face à ce constat, si la réglementation comptable, les lois et les règlements en Occident exigent aujourd'hui la prise en considération des aspects environnementaux dans les comptes et les rapports…

81e Congrès de l'ACFAS

Les déterminants du capital étranger investi au Maroc

Auteur : Khadija EL ISSAOUI
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
L'attractivité du Maroc pour les entreprises étrangères manufacturières n'a pas, dans l'état actuel de nos connaissances, suscité une littérature économétrique significative. La grande majorité des études ont eu principalement pour objectif d'identifier l'impact des investissements direct étrangers (IDE) sur la performance économique du Maroc (Haddad et Harrison, 1993 ; Bouoiyour et Toufik, 2002). Nous renverserons ici la causalité pour nous intéresser à l'analyse des facteurs d'attractivité du Maroc pour les investisseurs étrangers dans les branches industrielles, à l'image des travaux de…

81e Congrès de l'ACFAS

Gouvernance et pérennité des Établissements de microfinance (EMF) dans l'espace OHADA

Auteur : Patrick Norbert Demanou Kana
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Au Burkina-Faso, le PPPCR  considéré comme une success story a fait faillite en 1999, moins de dix ans après son lancement, en raison des dysfonctionnements de la gouvernance. Au Cameroun, les difficultés conjoncturelles que connait le secteur de la microfinance se sont traduites récemment par la fermeture de certains EMF (COFINEST , FIFFA  SA, ...) ou la mise sous administration provisoire de quelques autres. Pour cause de mal gouvernance. La gouvernance des organisations, se réfère en effet au dispositif institutionnel et comportemental qui règle les relations entre dirigeants des organi…

81e Congrès de l'ACFAS

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Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?

81e Congrès de l'ACFAS

Aspects institutionnels et prime de risque sur le marché des Bons du Trésor de l'Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA)

Auteur : Mohamed Lamine Mbengue
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Cet article présente dans un premier temps  le fonctionnement du marché primaire des Bons du Trésor (BT) de l'Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA) où plus de la moitié des BT sont des titres ivoiriens. Le marché secondaire reste sous développé. La surliquidité bancaire et l'écart des taux d'intérêt entre les opérations de refinancement auprès de la Banque centrale et les titres souverains ont tendance à inciter les banques à acheter et à détenir les titres jusqu'à l'échéance. Dans un second temps, nous présentons une étude empirique pour la détermination de la prime de risque (spread). L…

81e Congrès de l'ACFAS

Le développement durable dans la sphère marchande de l'OHADA : de l'exigence légale d'information à la responsabilité juridique des entreprises sur la base d'obligations morales

Auteur : Sandrine MESSOMO BEYENE
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Il est plus qu'évident aujourd'hui que l'OHADA, dans sa stratégie d'attractivité économique à travers une sécurité juridique, doit nécessairement tenir compte de la protection des valeurs non-marchandes que sont les droits de l'homme et l'environnement. En tant que développement qui permet aux générations présentes de satisfaire leurs besoins sans remettre en cause la capacité des générations futures à satisfaire les leurs, le développement durable a pénétré la sphère marchande et commande dorénavant aux entreprises d'agir en tenant compte des impacts sociaux et environnementaux de leurs a…

81e Congrès de l'ACFAS

Coût historique et contenu informatif des chiffres comptables sous l'OHADA

Auteur : Raymond MBADIFFO KOUAMO
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Cet article s'interroge sur l'utilité d'une mesure de la richesse et du revenu de l'entreprise fondée sur la convention d'évaluation au coût historique. Dans cette perspective la question majeure — l'évaluation au coût historique est-elle pertinente ?— peut s'analyser ainsi : les chiffres comptables élaborés selon le référentiel comptable OHADA donnent-ils une meilleure estimation de la richesse et du revenu  l'entreprise ? Le Système Comptable OHADA fournit-il à ses utilisateurs une information répondant à leurs besoins ?Nos analyses nous permettent de tirer les conclusions suivante…

81e Congrès de l'ACFAS

Réflexions sur la règlementation de l'investissement privé étranger dans l'espace de l'OHADA

Auteur : Christian GAMALEU KAMENI
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
La réponse à cette question pourrait être de prime  à bord affirmative. En effet, l'investissement est appréhendé par plusieurs Actes uniformes de l'OHADA. Bien plus, chaque Etat partie au Traité de l'OHADA définit clairement le cadre des investissements en général et celui de l'investissement privé en particulier. Toutefois, après une analyse approfondie des dispositions de tous les Actes uniformes, il apparaît que la réglementation de l'investissement privé étranger dans l'espace juridique de l'OHADA n'est pas parfaite. Afin de combler cette imperfection, il serait opportun  soit d'élabo…

81e Congrès de l'ACFAS

Les marchés financiers dans l'espace OHADA : un optimisme raisonné

Auteur : Bénédicte Francois
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Alors que l'espace OHADA célèbre son 20ème anniversaire, il importe de s'interroger sur la place et la régulation des marchés financiers de cette zone économique. Le durcissement de l'accès au crédit, avec notamment le renforcement des ratios prudentiels qui pèsent sur les banques (Bâle III), rend encore plus indispensable le financement de l'économie par le marché. En l'occurrence, on dénombre trois Bourses autour desquelles s'organise la négociation des titres : la Bourse Régionale des Valeurs Mobilières, commune aux États de l'Union économique et monétaire Ouest Africaine, la…

81e Congrès de l'ACFAS

L'INTEGRATION DU SYSTEME FINANCIER EN ZONE CEMAC : L'APPORT DE LA REGLEMENTATION OHADA

Auteur : Françoise OKAH-EFOGO
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Selon Balassa (1961) l'intégration régionale est à la fois un processus, qui suppose la mise en place de mesures visant l'élimination des discriminations entre les différentes unités économiques appartenant aux différents Etats, et un état d'absence effective de discrimination entre les économies nationales. L'approche d'intégration par les règles d'harmonisation met l'emphase sur les normes que doivent suivre les pays afin que le groupement bénéficie des gains de l'expansion du marché. C'est dans ce cadre que le traité pour l'organisation et l'harmonisation en Afrique du droit des affaire…

81e Congrès de l'ACFAS

L'administrateur externe dans l'espace OHADA : devons-nous en parler autant ? 

Auteur : GEORGES KRIYOSS MFOUAPON
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Dans l'espace OHADA, Le bénéfice du recrutement des administrateurs non actionnaires dans les conseils d'administration des sociétés est de moins en moins perçu tant par nombre d'actionnaires que par la majorité des dirigeants. A partir d'un échantillon de 64 sociétés anonymes avec conseil d'administration, nous nous sommes fixés trois objectifs. D'abord, de distinguer les entreprises ayant recruté au moins un administrateur externe de celles qui n'en comptent pas. Ensuite, d'identifier les tâches accomplies par ces administrateurs dans le cadre de leur fonction. En fin, d'analyser l'impac…

81e Congrès de l'ACFAS

Les prédispositions du passage des entreprises camerounaises du système comptable OHADA aux normes comptables internationales IFRS : enjeux et contenu

Auteur : KADOUAMAI SOULEYMANOU
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Au cours des six dernières années, de nombreuses études ont analysé la question du passage des pays développés et des pays émergents, de leurs normes comptables nationales vers les normes IFRS. Cependant, peu d'études ont été publiées à propos de l'aptitude d'arrimage des pays en développement aux normes IFRS. L'objet de cet article est de faire un bilan des prédispositions des entreprises d'un pays en développement à passer du système OHADA aux normes IFRS, qui tendent à s'imposer aujourd'hui à travers le monde. Plus spécifiquement, après une revue de littérature, nous l'illustrons…

81e Congrès de l'ACFAS

La règlementation des investissements étrangers sous l'OHADA : une initiative inachevée du législateur communautaire

Auteur : IBII OTTO IBII OTTO
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
De notre étude, il ressort que le législateur OHADA fait montre d'un certain anachronisme car il encourage l'investissement mais ne le règlemente pas. Bien plus tous les pays signataires disposent chacun de sa législation et chose curieuse la quasi-totalité a été adoptée ou modifiée entre 1998 (date d'entrée en vigueur des premiers actes uniformes OHADA) et 2012. Au plan judiciaire de nombreux pays continuent à être membres d'institutions diverses (CIRDI, MIGA…) fragilisant ainsi celles prévues par l'OHADA qu'ils auraient pourtant pu renforcer en dénonçant les conventions relatives aux pre…

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Essai d'intégration d'une réglementation bancaire islamique dans l'espace OHADA

Auteur : Mballo THIAM
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
La finance conventionnelle est remise en cause depuis la crise économique de 2008. Cettedernière est en partie due par le mode de fonctionnement des banques dites classiques.Pratiquant à la fois, le mécanisme de l'intérêt et le principe de la spéculation, qui ont causérespectivement la crise des suprimes et l'affaire Jérôme Kerviel. Aujourd'hui un systèmenouveau dans son fonctionnement, fondé sur principes éthiques et sociaux a vu le jour. Cetteindustrie est plus connue sous le nom de finance islamique. Elle tire ses principes et sesfondements dans la charia (La loi musulmane), qui prohibe…

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Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?

81e Congrès de l'ACFAS

La cessation des paiements en droit OHADA : une notion pluriforme ?

Auteur : Mamoudou IDRISSA
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Critère essentiel des procédures collectives, la cessation des paiements  est une notion  juridique aux contours flous. Elle est définie par l'article 25 de l'Acte Uniforme portant organisation des Procédures Collectives d'Apurement du Passif comme la situation « d'un débiteur qui est dans l'impossibilité faire face à son passif exigible avec son actif disponible....»L'objectif de sécurité des investisseurs, de prospérité  et d'attractivité économique recherchée ne pourrait qu'être un vœu pieu dans le contexte législatif actuel. Par conséquent, une réforme des procédures collectives  s'imp…

81e Congrès de l'ACFAS

Le développement durable dans les entreprises de l'économie sociale et solidaire : quelles leçons pour les sociétés commerciales dans l'espace OHADA?

Auteur : Willy TADJUDJE
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Historiquement, les entreprises de l'économie sociale et solidaire (ESS) sont intervenues à un moment donné comme une réponse aux ravages du capitalisme afin d'apporter une touche d'humanisme à l'activité économique et sociale. Dans l'espace OHADA, il n'existe pas pour l'heure un statut juridique homogène de l'ESS mais des règles existent ça et là pour régir l'ensemble des structures membres, que ce soit en droit supranational ou en droit interne. Classiquement, on distingue les coopératives, les mutuelles, les associations et les fondations

81e Congrès de l'ACFAS

La qualité de l'information financière sous l'OHADA

Auteur : Patrick Hermann ZANGUE
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
L'harmonisation dans le cadre du droit OHADA des obligations comptables et financières des entreprises avait pour objectif, non seulement de mettre fin à l'insécurité juridique découlant de la trop grande diversité des référentiels comptables en vigueur, mais également, de doter les Etats membres de l'OHADA de règles simples et modernes offrant toutes les garanties de transparence et reflétant l'image fidèle ou plus exactement la situation économique réelle des entreprises opérant dans l'espace OHADA. Ce souci de transparence est perceptible dans un certain nombre d'actes uniformes, dont n…

81e Congrès de l'ACFAS

Incitations fiscales et comportements d'investissements dans l'espace OHADA : une étude de l'expérience camerounaise et tchadienne

Auteur : ABOUBAKAR MFOPAIN
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Notre démarche n'est pas bâtie sur la construction et la vérification d'hypothèses. Elle se base sur l'observation et fait recours à une méthodologie inductive qui évite le test prématuré d'hypothèses et s'appuie sur une synthèse de deux approches complémentaires, l'une analytique et l'autre basée sur une étude clinique menée à partir d'un entretien semi-directif avec les responsables dirigeants ou financiers des entreprises concernées.Le contexte africain en général, camerounais et tchadien en particulier, est marqué durant la dernière décennie par une mutation des codes des inve…

81e Congrès de l'ACFAS

Qualité de l'Information financière et Criminalité financière : réflexion sur l'émergence d'un Audit financier criminel

Auteur : ABDERRAHIM FARACHA
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Ce  papier a pour objet de présenter un cadre d'analyse permettant l'élaboration d'une méthodologie pour développer l'émergence d'un audit financier criminel. Après la présentation des principes de base de l'audit financier criminel et les indicateurs de criminalité financière, nous proposerons une démarche pour mener à bien une mission d'audit financier criminel.Dans un monde frappé par le virus de la criminalité financière, il n'est plus facile de traiter des affaires avec une entreprise uniquement par référence à ses comptes financiers. En effet, l'idée d'états financiers reflé…

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Mot de clôture

Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?

81e Congrès de l'ACFAS

Carence préjudiciable d'une clause démocratique et de bonne gouvernance dans le traité instituant l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) 

Auteur : AUGUSTIN TCHAMENI
Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?
Sans aucun doute, l'OHADA reste un instrument attractif pour les investissements en Afrique. Mais le risque assez élevé des instabilités politiques sur le continent demeure un stimulant pour la réticence voire la fuite des investisseurs. En la focalisant sur le droit des affaires, ses concepteurs l'ont rendue originale. Sauf qu'à ce jour, l'attractivité projetée demeure toujours mitigée et quelques éléments concrets peuvent l'attester. La création d'une entreprise dans l'espace OHADA s'avère encore plus complexe que dans le reste du monde. Avec un classement moyen de 166, c'est la région o…

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Traité de l'OHADA et la Francophonie économique

Colloque : 663 - Investissement, financement et normalisation comptable dans l'espace OHADA – Quelles leçons pour la gouvernance économique et financière ?

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