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L'augmentation des besoins énergétiques en provenance des pays industrialisés mais aussi des pays émergents a conduit à l'apparition de nouvelles stratégies d'exploitation des territoires et des ressources des pays périphériques. Une de ces stratégies consiste à produire des agrocarburants. D'après l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, dans 25 ans les agrocarburants combleront 25% des besoins mondiaux en énergie. Or, cette forme d'agriculture se fait aux dépends des populations rurales, notamment autochtones. Le Forum permanent des Nations Unies sur les …

Le premier avril 2013, le déploiement d'un nouveau régime forestier au Québec entraînera de nombreux changements à l'égard de la gestion et du développement du territoire forestier. Que signifie cette transformation du cadre législatif pour la participation des Premières Nations du Québec au secteur forestier, un aspect essentiel de l'aménagement durable des forêts? Cette communication survolera les principaux défis auxquels les Autochtones feront face, notamment en ce qui concerne les nouvelles tables de gestion intégrée des ressources, la certification forestière et le développement écon…

Le droit de consentement préalable, librement donné et éclairé est devenu l'une des principales revendications politiques des peuples Autochtones au monde entier. Ce droit est inclus dans les principaux instruments sur les droits des peuples Autochtones au sein des Nations Unies et il vise à l'autodétermination et participation des Autochtones dans les décisions des États qui leurs concernent, notamment dans les cas des industries extractives qui opèrent sur leurs territoires.Bien que récent, ce droit a commencé à être appliqué au sein de différents pays. Cependant, la plupart de so…

Cette communication présente les résultats d'une recherche conduite dans la communauté crie de Driftpile First Nation, située au Nord de l'Alberta dans une des régions où sont exploités les sables bitumineux. L'extraction des sables bitumineux puis leur traitement a des répercussions importantes sur l'environnement. Ces impacts environnementaux (déboisement, déversement ou fuite de contaminants dans les eaux, perturbation des routes migratoires des animaux, etc.) ont contribué à limiter progressivement les activités de chasse et de rassemblement sur le territoire des familles cries de Drif…

L'extension du plateau continental au-delà de 200 milles marins des îles Saint-Pierre et Miquelon pose un problème de chevauchement entre les plateaux continentaux juridiques du Canada et des îles Saint-Pierre et Miquelon.  L'interprétation par la Cour suprême du Canada (C.S.C.) de ces droits qui s'étendent à la pêche commerciale, a créé une véritable onde de choc dans le domaine de la pêche. Pour respecter l'esprit des décisions de la C.S.C. le ministère de Pêches et Océans a mis en œuvre des politiques pour tenter d'intégrer les Autochtones à la pêche commerciale, notamment par le bi…

Le redéploiement des activités d'exploitation a divers effets sur les revendications autochtones en fonction des contextes. Certaines Nations privilégient l'action judiciaire, pensons notamment à la réaction du Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee) et de la Nation crie de Mistissini relativement à l'uranifère Strateco. Dans d'autres cas, le recours judiciaire ne sera pas favorisé, car perçu comme inadéquat. Une action plus symbolique pourra alors être menée, par exemple, par la revendication d'un droit à l'obtention du consentement préalable, libre et éclairé avant la mise en œuvre des pr…

Cette communication porte sur les impacts sociaux de l'exode des Karen de Birmanie. Les résultats présentés ici sont issus d'une recherche effectuée au printemps 2012 dans des villages et dans des camps de réfugiés Karen en Thaïlande. Les personnes invitées à discuter des impacts de leur déplacement forcé ont indiqué que la perte du territoire et l'impossibilité de pratiquer leurs activités coutumières de subsistance avaient des répercussions importantes sur les rapports de genre. En effet, les hommes ne pouvant plus jouer leur rôle traditionnel de pourvoyeur, puisque les instances des cam…

Au Québec, avant la sédentarité, les Premières Nations se définissaient par rapport à leurs territoires respectifs. Par exemple, leurs ethnonymes indiquaient leurs positions sur ces territoires et le prestige des individus se mesurait à leurs connaissances de la faune, de la flore, des portages et de l'étendue des parcours effectués dans une vie, etc. Ces conceptions sont-elles obsolètes? Déposées depuis plus de 40 ans, maintes fois remaniées pour être recevables dans les termes gouvernementaux, largement ignorées par les instances de pouvoir, les revendications territoriales autochtones, …

Sur le plan purement formel, la validité d'une règle de droit découle de son adoption selon les procédures prévues par l'ordre juridique dont elle fait partie. Cependant, sa légitimité peut découler de facteurs extrinsèques au droit, dont l'acceptabilité de la règle aux yeux de ses destinataires. La présente communication montrera le rôle de divers acteurs juridiques dans la construction de la doctrine de l'obligation de consulter et d'accommoder les peuples autochtones, d'abord en droit canadien, puis en droit international.

La littérature anthropologique a beaucoup contribué à documenter la relation que les Autochtones entretiennent traditionnellement avec le territoire. Les récits d'Aînés concernant le territoire sont aussi riches que nombreux, par contre peu de travaux portent sur la relation contemporaine que les jeunes autochtones entretiennent avec territoire. Il est vrai que celle-ci est moins facile à cerner car les jeunes Autochtones ne fréquentent plus le territoire de la même manière que leurs aînés; ils utilisent aussi de nouveaux médiums pour exprimer leur identité. Un de ces médiums est l'art vid…

Cette communication présente les résultats préliminaires d'une recherche actuellement en développement. Son objectif était d'évaluer, en croisant les discours de différents types d'acteurs, les répercussions sur les territoires autochtones du boom minier qui a lieu en Abitibi. Trois types d'acteurs ont été rencontrés : professionnels des industries minières; élus et résidents des villes minières; leaders de communautés autochtones directement concernées par les industries extractives. Le croisement de leurs appréhensions respectives et de leurs interprétations des répercussions de la repri…

Avec l'expansion de l'économie d'extraction des ressources dans plusieurs zones nordiques au Canada, les enjeux liés à la participation des Autochtones à la gestion des terres et des ressources naturelles gagnent en importance. Cette communication vise à faire ressortir les possibles effets contradictoires de deux des principaux mécanismes favorisant cette participation, soit d'une part les processus de consultation liés à l'obligation constitutionnelle de consulter lorsqu'il y a risque d'atteinte à un droit ancestral ou issu de traité et d'autre part la négociation d'ententes sur les répe…

L'implantation, en 1962, du Centre d'Expérimentation nucléaire du Pacifique (CEP), a lieu alors que la plupart des puissances coloniales étaient secouées par des mouvements de décolonisation remettant en cause à la fois la domination politique et économique des métropoles. Jusqu'à cette époque la Polynésie française était restée relativement en marge de ces mouvements et le mode de vie de sa population demeurait relativement « épargnée » par la colonisation, notamment parce que les structures politiques traditionnelles et le système économique avaient persisté face à la présence française…

Cette intervention a pour objet d'analyser le régime minier québécois à travers le prisme de la justice environnementale, sous l'angle particulier des droits territoriaux des peuples autochtones. L'intensification récente des activités minières au Québec n'a toujours pas été suivie de la modernisation du cadre juridique de la Loi sur les mines. De fait, les fondements de cette loi sont aujourd'hui largement dépassés, et ce tant au regard des impératifs écologiques que de ceux qui découlent de la consécration des droits des peuples autochtones à l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1…

L'objectif de cette communication est de présenter de manière pragmatique le cas particulier des processus de planification participative dans la ville de Québec du point de vue de ceux que les vivent et les pratiquent. Les processus de consultation sont ici explicités et analysés selon deux échelles : d'une part les consultations publiques menées par les conseils de quartier en rapport avec l'urbanisme réglementaire; d'autre part les consultations publiques menées par la Ville relatives à l'urbanisme de planification. En s'appuyant sur un travail d'observation doctoral de deux ans (entret…

Depuis le BAEQ, le nombre et les caractéristiques des personnes jouant un rôle significatif dans les affaires publiques – que ce soit à titre de citoyens, usagers, clients,  « co-producteurs »- ont-ils augmenté ou diminué ?  Je tenterai de répondre à cette question en examinant l'évolution du secteur des affaires sociales.

Il y a cinquante ans débutait l'initiative du Bureau d'aménagement de l'Est du Québec (BAEQ). Fruit de l'aboutissement d'un long processus de concertation, sa création dans le sillon de la Révolution tranquille est souvent présentée comme un tournant dans l'histoire des pratiques d'aménagement du territoire. En marge des analyses sur les fermetures des villages et les esquisses de plans d'aménagement, le coup de force que représente l'introduction des comités locaux en 1963 a fait l'objet d'une attention somme toute limitée de la part des divers spécialistes des sciences humaines, particul…

L'occupation rapide de la zone côtière et les effets du changement climatique soulèvent plusieurs enjeux en termes de développement territorial pour les communautés qui y sont exposées. Celles-ci doivent anticiper les risques inhérents à ces phénomènes et s'adapter à ces nouvelles conditions. Pour aborder ce phénomène, nous retenons le concept de résilience qui peut s'appliquer à une personne ou à un groupe capable de se développer et se projeter dans l'avenir même lors d'événements déstabilisants. Ici ces événements découlent de la montée du niveau marin et des ondes de tempêtes que conna…