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84e Congrès de l'Acfas

L’influence des blogues juridiques sur les transformations du droit

Auteur : Edith Guilhermont
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
La blogosphère juridique québécoise est depuis plusieurs mois en plein développement: de nombreux blogues ont été créés par des juristes favorisant ansi la circulation du savoir juridique au sein de la communauté des experts et bien au-delà dans l'ensemble de la société. Cette blogosphère fait preuve d'une assez grande vitalité: plusieurs blogues sont très actifs et proposent des contenus substantiels analysant l'actualité juridique de manière approfondie et critique. Ce constat étant fait, une question se pose pour les juristes : les blogues juridiques ont-ils une influence sur les transf…

84e Congrès de l'Acfas

Les immigrants maghrébins dans la ville de Montréal : l'accueil des nouveaux arrivants maghrébins, défis et nouvelles pratiques

Auteur : Zina Laadj
Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche
Cette présentation qui aura pour thème, l'immigrant maghrébin dans la ville, évoquera d'une part,  les difficultés d'accès au logement pour les nouveaux arrivants maghrébins; et d'autre part  les difficultés d'installation pour les nouveaux arrivants. Elle tentera de décrire les effets que cela entraine sur les familles immigrantes (frustration, conflits, violence, etc...). 

84e Congrès de l'Acfas

Pause

Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche

84e Congrès de l'Acfas

L’évolution de la représentation de la vice-présidence américaine dans les séries télévisées

Auteur : Gabriel Thériault
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
La culture populaire est un lieu intéressant afin d’étudier la question politique. Les produits de la culture populaire comme les séries télévisées et les films sont de plus en plus consommés et deviennent pour plusieurs des sources d’information politique. Il est important de s’informer sur leur façon de représenter le politique.Nous proposons d’étudier l’évolution de la représentation de la vice-présidence américaine, fonction politique souvent délaissée et sous-estimée, à travers les séries télévisées américaines.Nous utilisons la théorie du cadrage afin de voir com…

84e Congrès de l'Acfas

Le non-verbal des témoins lors de procès : quand la forme l’emporte sur le fond

Auteur : Vincent Denault
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
L’évaluation de la crédibilité est « une question omniprésente dans la plupart des procès » (R. c. Handy, 2002). Toutefois, lorsque les témoignages sont contradictoires, cette évaluation repose notamment sur des interprétations, nuances et impressions résultant de l’observation du « comportement du témoin et [de] sa façon de répondre aux questions » (R. c. D.A.I., 2012). Cette présentation orale est le résultat d’une analyse qualitative (méthodologie de la théorisation enracinée) des jugements de tribunaux administratifs québécois (Commission des lésions professionnelles, Tribunal administ…

84e Congrès de l'Acfas

Les paysages de la phronesis : une approche méthodologique de la matérialité de l’éthique dans les territoires

Auteur : Marie-Noëlle Carré
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Les infrastructures lourdes, comme les dépôts de déchets, les autoroutes, les chemins de fer, les espaces industriels sont associés avec la marginalisation sociale, les coûts environnementaux, la dévaluation économique, l’abandon urbain. Cependant lorsqu’elles sont revalorisées, elles deviennent parfois des hauts lieux de la revitalisation urbaine, de l’investissement, de l’attraction touristique et de l’accroissement de la biodiversité... L’urbanisme a repéré et accueilli favorablement ces transformations comme signe du recyclage urbain et de la soutenabilité. Mais peu de travaux ont exam…

84e Congrès de l'Acfas

La religion : un marché pour les Maghrébins du Québec?

Auteur : Jamel Stambouli
Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche

84e Congrès de l'Acfas

La question constitutionnelle chez les responsables politiques québécois de 1985 à 1991 : un long désenchantement

Auteur : Jessica Riggi
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
En septembre 1990, quelques mois après l’échec de l’entente du lac Meech, le gouvernement libéral de Robert Bourassa met sur pied la Commission sur l’avenir politique et constitutionnel du Québec (Bélanger-Campeau). Plus encore, suivant les recommandations formulées dans les rapports Allaire et Bélanger-Campeau, ce gouvernement fait adopter, en juin 1991, le projet de loi 150 qui prévoit la tenue d’un référendum sur la souveraineté en automne 1992. Que s’est-il passé au Québec entre le 2 décembre 1985, date qui marque l’arrivée au pouvoir du nouveau gouvernement libéral enthousiaste de pro…

84e Congrès de l'Acfas

Capacité d’action et nouvelles modalités de gouvernance alimentaire à Montréal (Québec)

Auteur : Hugo Martorell
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Les approches multi-partenariales et intersectorielles sont privilégiées pour décloisonner les différents espaces de prise décision. Ce type d’approche mise sur l’action collective en mobilisant des acteurs dans des domaines d’intervention administrativement isolé, tels que la santé, l’aménagement, le développement économique et social. La densité et la cohésion du réseau sociotechnique sont des facteurs permettant de qualifier la capacité d’agir collectivement sur des enjeux complexes. Suite à plusieurs essais et erreurs qui ont tenté d’occuper un espace institutionnel vacant durant la pé…

84e Congrès de l'Acfas

L’accessibilité à la justice pour les travailleurs locaux, temporaires ou expatriés : réflexion autour de la violence du droit en contexte globalisé

Auteur : Camille Thomas
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Le thème de la conférence s’articulera autour de la violence du droit en ce qui concerne le changement biopolitique du statut d’un individu dans un contexte de migration temporaire de travail. Après un terrain de trois mois à Trinidad et Tobago (Caraïbes) en janvier 2016 où j’effectuerais des observations et des entrevues avec des travailleurs trinidadiens, des expatriés, des travailleurs temporaires (philippins) ainsi qu’avec des membres des syndicats locaux, je délivrerais mes résultats préliminaires lors de cette présentation. En effet, je souhaite mettre en exergue la violence du droit…

84e Congrès de l'Acfas

Problématiques sociales des premières et des deuxièmes générations

Auteur : Samira Laouni
Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche

84e Congrès de l'Acfas

Période de questions

Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche

84e Congrès de l'Acfas

La collaboration interorganisationnelle : étude du cas de l’Alliance sherbrookoise pour les jeunes en santé

Auteur : Kyanne Ste-Marie
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
La proposition présente les résultats d’une analyse qualitative des enjeux de la collaboration inter-organisationnelle basée sur une étude empirique (22 entrevues semi-dirigées à travers le prisme des cinq dimensions du modèle conceptuel de Thomson, 2009) des mécanismes de collaboration mis en place par l’Alliance sherbrookoise pour les jeunes en santé. L’Alliance est composée de grandes organisations publiques sherbrookoises, soit le CIUSSS, la Commission scolaire de la région de Sherbrooke, la Ville de Sherbrooke et le Réseau des centres de la petite enfance.La recherche a comme…

84e Congrès de l'Acfas

Le nouveau Code de procédure civile et l’accès à la justice : réflexions sur l’élaboration d’une règle québécoise d’interprétation des lois bilingues

Auteur : Éric Poirier
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Les difficultés que peut engendrer la traduction des lois du français vers l’anglais et ses conséquences sur l’accessibilité à la justice sont bien connues. Les traductions sont notamment susceptibles de provoquer une multiplication des litiges et de réduire l’intelligibilité du texte de la loi. Or, avec l’adoption du nouveau Code de procédure civile (qui entre en vigueur en 2016), dont l’un des objectifs est d’améliorer l’accès à la justice, le législateur a décidé d’abroger l’article 3 de l’ancien Code et de se retirer du droit de l’interprétation bilingue. Celui-ci s’en remet donc aux r…

84e Congrès de l'Acfas

La diaspora syrienne de Montréal face au conflit en cours en Syrie : grilles de lecture et prises de position politiques

Auteur : Jean-Sébastien Marsolais
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Constatant l’implication de membres de la communauté d’origine syrienne de Montréal autour du conflit syrien en cours, on peut s’interroger sur les différentes grilles de lecture qui guident le positionnement politique de ces individus. À cet égard, trois approches principales semblent émerger dans les médias ou la littérature scientifique: la dynamique révolutionnaire des Printemps arabes, l’ingérence de puissances étrangères impérialistes sur le sol syrien depuis les premiers soulèvements et les loyautés communautaires (ou ethnoconfessionnelles). Comment ces grilles de lectures influence…

84e Congrès de l'Acfas

L'hyperdiversité ethnique et confessionnelle chez les musulmans québécois : la place des Maghrébins aujourd'hui

Auteur : Frédéric Castel
Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche
Bien souvent dans les pays d'immigration musulmane en Europe et en Amérique du Nord ce qu'il est convenu d'appeler les « communautés musulmanes » locales sont perçues et décrites comme bien plus monolithiques qu'elles ne le sont. C'est du moins très perceptiblement le cas dans les médias ainsi que dans la classe politique qui n'est pas nécessairement au fait de sa propre recherche scientifique nationale. Comme nous avons pu le documenter par le passé, au  Québec, la population musulmane se caractérise par une grande diversité ethnique née de la variété des pays de naissance (« arabes…

84e Congrès de l'Acfas

La délibération démocratique comme problème herméneutique

Auteur : Maxime Huot Couture
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Un véritable « tournant délibératif » a eu lieu au sein de la science politique depuis trente ans, produisait diverses théories de l’action politique et de la participation citoyenne. L’idéal délibératif s’est alors constitué dans une nouvelle quête de légitimité des institutions.Alors que la littérature sur la délibération politique s’est penchée principalement sur les conditions de mise en œuvre de cet idéal, peu a été écrit sur la relation qu’entretient la délibération avec l’action politique prise largement. Autrement dit, quelle est la nature de l’ordre normatif sur lequel se b…

84e Congrès de l'Acfas

Réflexions sur le vol d’information : approche de droit comparé franco-canadien

Auteur : Jeanne Huber
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
L'avènement d'Internet et des nouvelles technologies a ouvert le champ à la création de valeurs dématérialisées. A ce titre, l'information tient une place à part : elle a acquis une valeur inédite, surtout lorsqu'elle est rare, et susceptible de représenter un gain ou une économie.Pourtant, la protection juridique de l'information, en dehors du droit de la propriété intellectuelle, est faible, surtout au regard de la masse considérable de données méritant également une protection, du fait de leur valeur. L'infraction de vol est un exemple typique de cette absence de prise en charge,…

84e Congrès de l'Acfas

Les centres de justice de proximité comme solution de l’accès à la justice

Auteur : Kamel Khiari
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Depuis quelques années, le système de justice canadien connait une véritable crise, confirmée en 2011 par une analyse de World Justice Project qui a classé le Canada au 9e rang sur 12 pays européens et nord-américains dans ce domaine. Ces pays ont été évalués en fonction de différents facteurs dont le dénominateur commun est celui de l’accès : accès à de l’information juridique, accès à une représentation, accès aux tribunaux civils, accès à une justice indépendante, etc. Depuis quelque temps  une formule assez originale est en train de connaitre beaucoup de succès…

84e Congrès de l'Acfas

Trajectoires de migration et séparations conjugales de Maghrébins au Québec

Auteur : Estelle Bernier
Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche
Dans le cadre de la recherche Les séparations et les divorces chez les couples immigrants et réfugiés au Québec (CRSH, M. Vatz Laaroussi et al., 2012-2016) menée auprès de 45 couples qui se sont séparés après s'être installés au Québec, une typologie sur les trajectoires migratoires a été construite. Ces couples provenaient de 4 régions du monde et notamment du Maghreb. Cette communication porte d'une part sur les trajectoires migratoires des Maghrébins qui se sont séparés au Québec. Quels sont les événements (le contexte de départ, l'immigration, l'intégration socioprofessionnelle…) qui p…

84e Congrès de l'Acfas

Mot de clôture

Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche

84e Congrès de l'Acfas

Le design communautique : démarche transdisciplinaire et d’intelligence collaborative pour pallier les pénuries de médicaments au Québec

Auteur : Jessica Roland
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
En 2012, une pénurie de médicaments frappe les hôpitaux canadiens lorsque Sandoz, fournisseur de la moitié du marché des injectables, se trouve dans l’impossibilité d’approvisionner le réseau hospitalier. Le Comité directeur multilatéral sur les pénuries de médicaments au Canada mandaté par le gouvernement fédéral voit le jour cette même année pour une meilleure compréhension de cet écosystème. En juin 2015, le Comité fait la lumière sur la fragilité du système ainsi que du besoin de collaboration quant aux pratiques de gestion de la chaîne d’approvisionnement. Considérant les rationalités…

84e Congrès de l'Acfas

Les Maghrébins du Québec : pourquoi faire un colloque sur l'état de la recherche?

Auteur : Bochra Manaï
Colloque : 406 - L'immigration maghrébine au Québec : état des lieux de la recherche

84e Congrès de l'Acfas

Les défis de l’??éthicisation du droit : validité conceptuelle des lois éthiques en contexte québécois

Auteur : Emmanuelle Marceau
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Le droit contemporain tend à intégrer de plus en plus de composantes éthiques, phénomène désigné par l’expression « éthicisation du droit ». À partir des résultats obtenus dans le cadre de ma thèse de doctorat en philosophie pratique, je me concentrerai sur les conditions de validité des lois éthiques, du point de vue de l’éthique, en contexte québécois. Afin d’explorer ces conditions de validité, je cernerai d’abord les principaux cadres conceptuels permettant d’assurer l’ancrage conceptuel du nouveau discours juridique. Par la suite, je présenterai une grille d’analyse permettant d’éclai…

84e Congrès de l'Acfas

Proposition d’une grille de lecture de la conflictualité et instruments de gestion intégrée des zones côtières

Auteur : Anne Fauré
Colloque : 406 - Nature, transformation et gouvernance de la société et des institutions
Les instruments d’action publique dits de concertation et de participation du public tel que ceux qui répondent à l’appellation Gestion intégrée des zones côtières (GIZC) sont souvent présentés comme des dispositifs neutres. Pourtant, ces dispositifs informationnels et participatifs ont des effets, ne serait-ce que dans leur prise en charge ou non de la conflictualité qui les entoure. Il est donc intéressant de s’interroger sur la capacité de ces instruments à se laisser pénétrer ou non par des idées conflictuelles et un discours plus polémique, notamment pour promouvoir un bien commun ter…


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