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84e Congrès de l'Acfas

L'acceptabilité sociale et les projets d'hydrocarbures : comment organiser le partage des bénéfices avec les collectivités d'accueil?

Auteur : Christophe Krolik
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Le partage des bénéfices issus des projets d'hydrocarbures avec les communautés d'accueil est reconnu comme un facteur d'influence de l'acceptabilité sociale. Cependant, de nombreux exemples montrent que l'existence  de  tels  mécanismes  n'entraine  pas  nécessairement  d'amélioration  de  l'indice  de développement humain (IDH) des populations ni de la qualité des services publics (écoles, hôpitaux, etc.). La contribution à l'acceptabilité sociale des mécanismes de partage des bénéfices avec les communautés d'accueil nécessite donc une réflexion sur la méthode. Cette proposition de commu…

84e Congrès de l'Acfas

Aménagement de la trame noire urbaine de Lille Métropole : un projet socialement accepté?

Auteur : Christelle Hinnewinkel
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Dans une volonté de réduction de la pollution lumineuse et de préservation de la faune nocturne, Lille métropole s'est engagée à modifier l'éclairage public. Cette politique, dénommée Trame noire, apparait comme source de controverses et de conflits. Une recherche associant Sciences sociales et Sciences naturelles est menée pour accompagner les décideurs et identifier les modalités d'aménagement d'une trame noire écologiquement efficace et socialement acceptable par les habitants, mais aussi par les différents acteurs en charge de son déploiement (concepteurs, service de l'éclairage public…

84e Congrès de l'Acfas

Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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L'acceptabilité sociale : quels fondements démocratiques?

Auteur : Pierre Bardelli
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale a une dimension normative. Bien que relativement floue la notion reflète l'opposition entre citoyens concernés et citoyens « ordinaires », entre intérêt général et intérêts particuliers. Elle prend forme à l'occasion de la décentralisation et la gestion des risques, conjointement à la catégorie de partie prenante, porteuse des intérêts engagés dans la réalisation d'un  projet industriel. Le concept d'acceptabilité sociale renvoie donc à des intérêts particuliers. · Quelle est l'articulation entre souveraineté nationale et pratique participative décentr…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Socioconception de projet : favoriser l'équité par la participation du milieu dès la préfaisabilité

Auteur : Julie Reid Forget
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Les travaux de recherche réalisés sur l'acceptabilité sociale et la participation publique décrivent l'importance d'impliquer le milieu le plus en amont possible, pour maximiser l'apport des parties prenantes. Or dans la pratique, peu de promoteurs, publics comme privés, consultent sur la raison même de leurs projets et les alternatives possibles.Peut-on réellement parler de démocratie participative si la conception du projet est déjà ficelée, si la justification, la nature, la taille et l'emplacement du projet ne font pas partie des activités de participation? C'est pourtant le cas…

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Le développement durable : un atout indéniable pour l'acceptabilité sociale d'un projet

Auteur : Pierre Renaud
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Depuis le début des années 1990, les groupes d'intérêt  réussissent avec l'aide des médias à créer des mouvements qui souvent rejettent les projets sans aucune issue pour les promoteurs.  Alors que, dans les années 1970 et 1980, les projets étaient acclamés et autorisés dans une volonté de développement économique, les années 2000 voient l'effet contraire : la société se trouvant dans un confort relatif, la tendance est à l'opposition grandissante et à sa mobilisation. Gouvernance, transparence, éthique, responsabilité sociétale, consultation, acceptabilité sociale, etc.  Le chemin afin de…

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Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Protection des milieux naturels à Saint-Jean-sur-Richelieu : entre contestation et participation citoyenne

Auteur : Luc Castonguay
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
À l'automne 2014, la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu a entrepris la plus vaste consultation publique de son existence.  Le défi est de taille, soit de laisser la population johannaise se positionner sur la pertinence de bonifier le plan de conservation des milieux naturels. Le sujet est explosif et les positions sont affirmées. L'aménagement urbain, l'avenir du développement du territoire et la qualité de vie des générations futures s'imposent comme des enjeux qui transcendent la démarche de participation citoyenne.            En 2009, la Ville a commis l'erreur d'adopter un plan …

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La non-acceptabilité sociale : une occasion à saisir pour penser une prospérité responsable

Auteur : Nicole Huybens
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Nous pensons que viser l'objectif de l'acceptabilité sociale en mettant en place les mieux pensés des processus participatifs est une réponse réductrice par rapport au phénomène social observable : « la non acceptabilité sociale » caractérisée par la polarisation des points de vue et les comportements stratégiques de tous les acteurs. Nous souhaitons comprendre la non-acceptabilité sociale pour en faire une opportunité à saisir et pas un fléau à éradiquer et nous proposons deux hypothèses :Le « développement » économique compris comme « croissance » basé sur les progrès techn…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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La quête de l'acceptabilité : une négociation?

Auteur : Jacques Bénard
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Dès lors que l'acceptabilité sociale devient une condition préalable à l'approbation des projets et que la responsabilité de son atteinte est assumée par les promoteurs, la quête de l'acceptabilité sociale doit être envisagée comme un espace de négociation entre les promoteurs et les multiples parties intéressées. Le principal défi revient alors à prévenir et résoudre les conflits inhérents à la conciliation d'intérêts multiples, variés et souvent contradictoires. La médiation, discipline qui propose un processus de négociation structuré assisté par un tiers, mérite pour cela d'être consid…

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Les compagnies minières et d'hydrocarbures et l'acceptabilité sociale : stratégie, définition et interprétation

Auteur : Raphael Picard
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Cette présentation analyse les stratégies et les processus d'acceptabilité sociale des projets miniers et d'hydrocarbures à partir d'une interprétation par les compagnies de leurs approches et de leurs performances. Les informations et les données d'un questionnaire sur quatre thèmes (RSE, Acceptabilité Sociale, Engagement Communautaire et Relations avec les Premières Nations) rempli par les compagnies minières/d'hydrocarbures sont révélatrices. Les exigences et les lignes directrices des lois sur les évaluations environnementales ont beaucoup d'incidences sur les actions de consultation d…

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Mot de bienvenue

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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La valeur sociale, une composante incontournable du régime démocratique : présentation d'études de cas québécoise et péruvienne sur la grande exploitation minière

Auteur : Kristina Maud Bergeron
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
De plus en plus, la légitimité des entreprises est questionnée. Aujourd'hui, il n'est plus seulement souhaitable de « bien faire »: il faut aussi acquérir une légitimité sociale en justifiant sa contribution au bien commun. Autrement dit, on attend des organisations et des institutions qu'elles « fassent le bien ». Or, ces aspirations morales ont pris tout le monde de court, dirigeants et scientifiques en tête, car jusqu'alors, les gestionnaires s'étaient plutôt affairés à calculer la performance économique et sociale de leur organisation, à rencontrer des normes et standards établis et à …

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Les conflits comme moteurs de changement des cadres de régulation et du modèle de développement : perspectives croisées des mouvements sociaux et de l'acceptabilité sociale

Auteur : Marie-josé Fortin
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Les contestations entourant les projets industriels et d'infrastructures mettent au défi les dispositifs de régulation et de gouvernance des ressources naturelles. Depuis une dizaine d'années au Québec, des mobilisations se forment régulièrement lorsque de tels grands projets font l'objet d'un débat public, que ce soit concernant les procédures décisionnelles ou encore au sujet des impacts environnementaux et sociaux qui en découlent. Le Québec dispose pourtant d'un outil privilégié, la procédure d'évaluation environnementale. Outre l'évaluation faite par les acteurs publics, ce dispositif…

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Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Perspectives juridiques : en quête de mécanismes concrets pour atteindre l'acceptabilité sociale

Auteur : Anne-Catherine Boucher
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Il est devenu évident, tant par le discours des élus que par les préoccupations, voir même l'opposition, exprimées par les communautés d'accueil à certain projets de développement, que l'acceptabilité sociale s'impose comme un élément incontournable dans le cadre de tels projets. Malgré la présence croissante de ce concept dans le discours public et politique, l'acceptabilité sociale demeure un concept en développement et qui pourrait bénéficier d'un encadrement concret. Suite au dépôt du livre vert sur l'acceptabilité sociale par le Ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles et de…

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Des politiques publiques socialement acceptables : obstacles et solutions

Auteur : Philippe Bourke
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Le concept d'acceptabilité sociale, ou plutôt celui « d'inacceptabilité sociale » est généralement employé pour expliquer l'opposition de citoyens et de collectivités à des projets industriels d'envergure. Sont alors remis en question la finalité sociale, les retombées économiques, la consultation des populations impliquées ou encore l'impact environnemental de ces projets.Or, nombre de politiques publiques à vocation sociale ou environnementale se heurtent à une résistance similaire, en particulier lorsqu'il est question de problématiques globales et à long terme. La réduction des é…

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L'acceptabilité sociale dans les audiences du BAPE : regard sur 38 ans d'histoire

Auteur : Pierre Baril
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Depuis sa création, le BAPE est allé à la rencontre d'un nombre impressionnant de communautés. Au cours des 38 dernières années, des gens, des groupes, des acteurs du milieu nous ont fait part de leurs opinions et de leurs préoccupations quant au développement de leur environnement. Petit à petit, nous avons vu émerger le concept d'acceptabilité sociale. Ce concept est maintenant au cœur de plusieurs de nos mandats.La présente proposition vise à établir les jalons historiques de l'évolution du concept d'acceptabilité sociale dans le cadre des travaux du BAPE. Trois grandes questions…

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Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Acceptabilité sociale et emplois dans le secteur minier : les conditions d'obtention d'un contenu local

Auteur : Gisèle Belem
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale des projets miniers repose souvent sur l'accès à l'emploi des communautés hôtes. Pourtant, le caractère spécialisé et la concentration des emplois pendant la période de construction complexifie cet accès. Cette situation a conduit à des conflits entre communautés et mines autour des questions de recrutement local. Au Burkina-Faso, le diagnostic de la main-d'œuvre et des systèmes éducatifs a montré l'inexistence de certaines formations ou l'inadéquation entre les formations proposées et les besoins de l'industrie. Du fait de ces lacunes, plusieurs initiatives ont vu …


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