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84e Congrès de l'Acfas

Les compagnies minières et d'hydrocarbures et l'acceptabilité sociale : stratégie, définition et interprétation

Auteur : Raphael Picard
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Cette présentation analyse les stratégies et les processus d'acceptabilité sociale des projets miniers et d'hydrocarbures à partir d'une interprétation par les compagnies de leurs approches et de leurs performances. Les informations et les données d'un questionnaire sur quatre thèmes (RSE, Acceptabilité Sociale, Engagement Communautaire et Relations avec les Premières Nations) rempli par les compagnies minières/d'hydrocarbures sont révélatrices. Les exigences et les lignes directrices des lois sur les évaluations environnementales ont beaucoup d'incidences sur les actions de consultation d…

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Mot de bienvenue

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

La valeur sociale, une composante incontournable du régime démocratique : présentation d'études de cas québécoise et péruvienne sur la grande exploitation minière

Auteur : Kristina Maud Bergeron
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
De plus en plus, la légitimité des entreprises est questionnée. Aujourd'hui, il n'est plus seulement souhaitable de « bien faire »: il faut aussi acquérir une légitimité sociale en justifiant sa contribution au bien commun. Autrement dit, on attend des organisations et des institutions qu'elles « fassent le bien ». Or, ces aspirations morales ont pris tout le monde de court, dirigeants et scientifiques en tête, car jusqu'alors, les gestionnaires s'étaient plutôt affairés à calculer la performance économique et sociale de leur organisation, à rencontrer des normes et standards établis et à …

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Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

Les conflits comme moteurs de changement des cadres de régulation et du modèle de développement : perspectives croisées des mouvements sociaux et de l'acceptabilité sociale

Auteur : Marie-josé Fortin
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Les contestations entourant les projets industriels et d'infrastructures mettent au défi les dispositifs de régulation et de gouvernance des ressources naturelles. Depuis une dizaine d'années au Québec, des mobilisations se forment régulièrement lorsque de tels grands projets font l'objet d'un débat public, que ce soit concernant les procédures décisionnelles ou encore au sujet des impacts environnementaux et sociaux qui en découlent. Le Québec dispose pourtant d'un outil privilégié, la procédure d'évaluation environnementale. Outre l'évaluation faite par les acteurs publics, ce dispositif…

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Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

Perspectives juridiques : en quête de mécanismes concrets pour atteindre l'acceptabilité sociale

Auteur : Anne-Catherine Boucher
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Il est devenu évident, tant par le discours des élus que par les préoccupations, voir même l'opposition, exprimées par les communautés d'accueil à certain projets de développement, que l'acceptabilité sociale s'impose comme un élément incontournable dans le cadre de tels projets. Malgré la présence croissante de ce concept dans le discours public et politique, l'acceptabilité sociale demeure un concept en développement et qui pourrait bénéficier d'un encadrement concret. Suite au dépôt du livre vert sur l'acceptabilité sociale par le Ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles et de…

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Des politiques publiques socialement acceptables : obstacles et solutions

Auteur : Philippe Bourke
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Le concept d'acceptabilité sociale, ou plutôt celui « d'inacceptabilité sociale » est généralement employé pour expliquer l'opposition de citoyens et de collectivités à des projets industriels d'envergure. Sont alors remis en question la finalité sociale, les retombées économiques, la consultation des populations impliquées ou encore l'impact environnemental de ces projets.Or, nombre de politiques publiques à vocation sociale ou environnementale se heurtent à une résistance similaire, en particulier lorsqu'il est question de problématiques globales et à long terme. La réduction des é…

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L'acceptabilité sociale dans les audiences du BAPE : regard sur 38 ans d'histoire

Auteur : Pierre Baril
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Depuis sa création, le BAPE est allé à la rencontre d'un nombre impressionnant de communautés. Au cours des 38 dernières années, des gens, des groupes, des acteurs du milieu nous ont fait part de leurs opinions et de leurs préoccupations quant au développement de leur environnement. Petit à petit, nous avons vu émerger le concept d'acceptabilité sociale. Ce concept est maintenant au cœur de plusieurs de nos mandats.La présente proposition vise à établir les jalons historiques de l'évolution du concept d'acceptabilité sociale dans le cadre des travaux du BAPE. Trois grandes questions…

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Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Acceptabilité sociale et emplois dans le secteur minier : les conditions d'obtention d'un contenu local

Auteur : Gisèle Belem
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale des projets miniers repose souvent sur l'accès à l'emploi des communautés hôtes. Pourtant, le caractère spécialisé et la concentration des emplois pendant la période de construction complexifie cet accès. Cette situation a conduit à des conflits entre communautés et mines autour des questions de recrutement local. Au Burkina-Faso, le diagnostic de la main-d'œuvre et des systèmes éducatifs a montré l'inexistence de certaines formations ou l'inadéquation entre les formations proposées et les besoins de l'industrie. Du fait de ces lacunes, plusieurs initiatives ont vu …

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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L'acceptabilité sociale des partenariats public-philanthropique au Québec : une controverse sans débat?

Auteur : Sylvain A. Lefèvre
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Au cours des années 2000, des partenariats entre le gouvernement du Québec et la Fondation Lucie et André Chagnon sont signés afin de promouvoir les saines habitudes de vie, la prévention précoce et la persévérance scolaire chez les jeunes. Trois organismes sont créés en mode public-privé, financés à hauteur de centaines de millions de dollars. L'acceptabilité sociale de ce nouveau modèle de régulation sociale au Québec ne va pas de soi. En témoigne l'émergence de controverses, alimentées par les critiques d'acteurs communautaires, syndicaux et politiques, concernant tant la création, le f…

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Inégalités environnementales en France : de l'émergence de la thématique vers l'appropriation par la société civile

Auteur : Christophe Didier
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'introduction de la notion d'inégalité environnementale en France au début des années 2000 dérive de l'éxigence de justice environnementale apparue aux Etats-Unis, en réponse au constat d'inégalités très fortes marquant des individus ou des groupes face aux dégradations de l'environnement. Cela a conduit les pouvoirs publics à prendre en compte la réduction des inégalités environnementales sur les territoires.En France, les actions gouvernementales de prévention des risques pour la santé liés à l'environnement s'expriment à travers les Plans Nationaux Santé Environnement (PNSE). Le…

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Acceptabilité sociale : le parcours de Ciment McInnis

Auteur : Maryse Tremblay
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Le développement d'un projet de cimenterie, pressenti dans la région de Port-Daniel–Gascons en Gaspésie depuis plusieurs décennies, a fait couler beaucoup d'encre ces dernières années. Depuis la renaissance de ce projet en 2012, Ciment McInnis a multiplié les canaux de communication avec la population locale et régionale, gagnant ainsi un haut niveau d'acceptabilité sociale et une très forte adhésion des communautés d'accueil de ce grand projet industriel, l'un des rares à être actuellement en construction dans la province. La nouvelle cimenterie, bâtie selon les plus hauts s…

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Acceptabilité sociale des grands projets à fort impact socioenvironnemental au Québec : définitions et postulats

Auteur : Pierre Batellier
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale s'est imposée dans les argumentaires des acteurs autour de la réponse du public aux grands projets. Cependant, cette notion est mobilisée différemment selon les acteurs et les problématiques, autour de finalités et de postulats rarement explicités. Si sa malléabilité permet l'émergence de différents construits sociaux et alimente un riche débat, elle ouvre aussi la porte à des raccourcis et à la manipulation favorisant un dialogue de sourds et des conflits. Nous présentons les principaux résultats (1) d'un exercice de cartographie du champ lexical et sémantiq…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

Étude économique de l'acceptabilité sociale des projets miniers au Québec

Auteur : Adrien Corneille
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Il existe aujourd'hui dans les régions du Québec un véritable dilemme entre exploitation minière et acceptabilité sociale (AS). Plus l'exploitation minière se développe, plus les populations semblent opposées à de nouveaux projets miniers. Les acteurs mobilisés dans le secteur minier tendent à converger vers l'AS sans savoir concrètement ce que représente l'AS et les critères qui y sont rattachés. En s'inspirant d'études économiques sur l'acceptabilité sociale de projets industriels (e.g. fermes éoliennes, énergie hydraulique, bio-carburants), nous proposons de quantifier l'acceptab…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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La gestion des déchets entre conflit et participation : faire accepter l'inacceptable

Auteur : Claudia Cirelli
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Dans le domaine des politiques environnementales, la gestion des déchets est marquée par la généralisation de situations de crise et de blocage de la décision publique : conflits et controverses associés à l'implantation d'équipements de traitement des déchets semblent se généraliser dans quasiment tous les contextes nationaux. Les situations dans lesquelles des riverains s'opposent au fonctionnement ou à l'implantation d'infrastructures sont souvent interprétées comme un comportement irrationnel ou la conséquence d'une information insuffisante. Les groupes mobilisés ne reconnaîtraient pas…

84e Congrès de l'Acfas

L'acceptabilité sociale et l'industrie de la participation publique

Auteur : Laurence Bherer
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'expansion rapide de la participation publique a mené à l'émergence d'une nouvelle profession, le professionnel de la participation publique. Son rôle est d'organiser, mettre en œuvre et faciliter des dispositifs participatifs, en échange d'une rémunération. Or, cette offre de service est loin d'être uniforme. Non seulement elle est très diversifiée mais elle fait l'objet de visions très opposées de la manière dont les promoteurs devraient concevoir leurs relations avec les citoyens. L'objectif de la présentation est de cartographier l'industrie de la participation publique au Québec, en …

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L'étude participative sur les savoirs autochtones et l'utilisation des ressources et du territoire : outil d'apprentissage et de construction de l'acceptabilité sociale des projets

Auteur : Benoit Théberge
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Afin d'améliorer l'acceptabilité sociale des projets, la recherche de l'accord des Premières Nations est devenue un élément incontournable qui s'ajoute aux exigences de l'examen environnemental. Le chemin est souvent tracé d'avance, à coup d'ententes administratives définissant les modalités de collaboration et de retombées à négocier à long terme. La légitimité de ce processus sera justifiée par des questions de droits, d'intérêts et de pratiques culturelles à protéger, sans que ceux-ci ne soient véritablement intériorisés par l'équipe de projet, et parfois aussi par les représentants des…

84e Congrès de l'Acfas

L'acceptabilité sociale : proposition d'un cadre théorique pour la définir

Auteur : Véronique Fraser
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale est un concept difficile à capturer. Depuis le début des années 1980, on équivaut acceptabilité sociale et modes participatifs de prise de décision. Est-ce que les modes participatifs mènent à l'acceptabilité sociale? Est-ce que la participation de certains acteurs peut mener à l'acceptabilité sociale? Une critique des modes participatifs est qu'elle donne une tribune à une seule partie de la population : celle qui crie le plus fort. Qu'est-ce que l'acceptabilité sociale? Dans quels éléments puise-t-elle ses racines? Pour la définir, il s'impose d'explorer les conce…

84e Congrès de l'Acfas

Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

Justice institutionnelle : théorie pour saisir les transformations des pratiques minières dans une perspective de diminution des injustices et de plus grande acceptabilité sociale 

Auteur : Philippe Angers
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Depuis deux décennies, l'industrie minière a développé une nouvelle manière d'établir leurs rapports avec les communautés devant la contestation grandissante de leurs activités étant donné l'importance des impacts socio-environnementaux et des injustices qui leur sont associés. Cette recherche vise à saisir le degré d'avancement de la justice dont est porteuse cette dernière génération de rapports avec les communautés dans la perspective de l'acceptabilité sociale des projets miniers.Pour ce faire, notre communication met l'accent sur la présentation de la théorie de la justice inst…


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