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84e Congrès de l'Acfas

Inégalités environnementales en France : de l'émergence de la thématique vers l'appropriation par la société civile

Auteur : Christophe Didier
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'introduction de la notion d'inégalité environnementale en France au début des années 2000 dérive de l'éxigence de justice environnementale apparue aux Etats-Unis, en réponse au constat d'inégalités très fortes marquant des individus ou des groupes face aux dégradations de l'environnement. Cela a conduit les pouvoirs publics à prendre en compte la réduction des inégalités environnementales sur les territoires.En France, les actions gouvernementales de prévention des risques pour la santé liés à l'environnement s'expriment à travers les Plans Nationaux Santé Environnement (PNSE). Le…

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Acceptabilité sociale : le parcours de Ciment McInnis

Auteur : Maryse Tremblay
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Le développement d'un projet de cimenterie, pressenti dans la région de Port-Daniel–Gascons en Gaspésie depuis plusieurs décennies, a fait couler beaucoup d'encre ces dernières années. Depuis la renaissance de ce projet en 2012, Ciment McInnis a multiplié les canaux de communication avec la population locale et régionale, gagnant ainsi un haut niveau d'acceptabilité sociale et une très forte adhésion des communautés d'accueil de ce grand projet industriel, l'un des rares à être actuellement en construction dans la province. La nouvelle cimenterie, bâtie selon les plus hauts s…

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Acceptabilité sociale des grands projets à fort impact socioenvironnemental au Québec : définitions et postulats

Auteur : Pierre Batellier
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale s'est imposée dans les argumentaires des acteurs autour de la réponse du public aux grands projets. Cependant, cette notion est mobilisée différemment selon les acteurs et les problématiques, autour de finalités et de postulats rarement explicités. Si sa malléabilité permet l'émergence de différents construits sociaux et alimente un riche débat, elle ouvre aussi la porte à des raccourcis et à la manipulation favorisant un dialogue de sourds et des conflits. Nous présentons les principaux résultats (1) d'un exercice de cartographie du champ lexical et sémantiq…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

Étude économique de l'acceptabilité sociale des projets miniers au Québec

Auteur : Adrien Corneille
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Il existe aujourd'hui dans les régions du Québec un véritable dilemme entre exploitation minière et acceptabilité sociale (AS). Plus l'exploitation minière se développe, plus les populations semblent opposées à de nouveaux projets miniers. Les acteurs mobilisés dans le secteur minier tendent à converger vers l'AS sans savoir concrètement ce que représente l'AS et les critères qui y sont rattachés. En s'inspirant d'études économiques sur l'acceptabilité sociale de projets industriels (e.g. fermes éoliennes, énergie hydraulique, bio-carburants), nous proposons de quantifier l'acceptab…

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La gestion des déchets entre conflit et participation : faire accepter l'inacceptable

Auteur : Claudia Cirelli
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Dans le domaine des politiques environnementales, la gestion des déchets est marquée par la généralisation de situations de crise et de blocage de la décision publique : conflits et controverses associés à l'implantation d'équipements de traitement des déchets semblent se généraliser dans quasiment tous les contextes nationaux. Les situations dans lesquelles des riverains s'opposent au fonctionnement ou à l'implantation d'infrastructures sont souvent interprétées comme un comportement irrationnel ou la conséquence d'une information insuffisante. Les groupes mobilisés ne reconnaîtraient pas…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

L'acceptabilité sociale et l'industrie de la participation publique

Auteur : Laurence Bherer
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'expansion rapide de la participation publique a mené à l'émergence d'une nouvelle profession, le professionnel de la participation publique. Son rôle est d'organiser, mettre en œuvre et faciliter des dispositifs participatifs, en échange d'une rémunération. Or, cette offre de service est loin d'être uniforme. Non seulement elle est très diversifiée mais elle fait l'objet de visions très opposées de la manière dont les promoteurs devraient concevoir leurs relations avec les citoyens. L'objectif de la présentation est de cartographier l'industrie de la participation publique au Québec, en …

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L'acceptabilité sociale : proposition d'un cadre théorique pour la définir

Auteur : Véronique Fraser
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale est un concept difficile à capturer. Depuis le début des années 1980, on équivaut acceptabilité sociale et modes participatifs de prise de décision. Est-ce que les modes participatifs mènent à l'acceptabilité sociale? Est-ce que la participation de certains acteurs peut mener à l'acceptabilité sociale? Une critique des modes participatifs est qu'elle donne une tribune à une seule partie de la population : celle qui crie le plus fort. Qu'est-ce que l'acceptabilité sociale? Dans quels éléments puise-t-elle ses racines? Pour la définir, il s'impose d'explorer les conce…

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L'étude participative sur les savoirs autochtones et l'utilisation des ressources et du territoire : outil d'apprentissage et de construction de l'acceptabilité sociale des projets

Auteur : Benoit Théberge
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Afin d'améliorer l'acceptabilité sociale des projets, la recherche de l'accord des Premières Nations est devenue un élément incontournable qui s'ajoute aux exigences de l'examen environnemental. Le chemin est souvent tracé d'avance, à coup d'ententes administratives définissant les modalités de collaboration et de retombées à négocier à long terme. La légitimité de ce processus sera justifiée par des questions de droits, d'intérêts et de pratiques culturelles à protéger, sans que ceux-ci ne soient véritablement intériorisés par l'équipe de projet, et parfois aussi par les représentants des…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

Justice institutionnelle : théorie pour saisir les transformations des pratiques minières dans une perspective de diminution des injustices et de plus grande acceptabilité sociale 

Auteur : Philippe Angers
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Depuis deux décennies, l'industrie minière a développé une nouvelle manière d'établir leurs rapports avec les communautés devant la contestation grandissante de leurs activités étant donné l'importance des impacts socio-environnementaux et des injustices qui leur sont associés. Cette recherche vise à saisir le degré d'avancement de la justice dont est porteuse cette dernière génération de rapports avec les communautés dans la perspective de l'acceptabilité sociale des projets miniers.Pour ce faire, notre communication met l'accent sur la présentation de la théorie de la justice inst…

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Pause

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

84e Congrès de l'Acfas

L'apport de la participation citoyenne dans l'avenir des lieux de culte patrimoniaux à Montréal : un enjeu d'acceptabilité sociale 

Auteur : Samuel Mathieu
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Le Québec n'échappe pas à la chute de la pratique religieuse chez les confessions traditionnelles (Venon, 2012). Depuis plus d'une dizaine d'années, des églises ont été converties pour de nouveaux usages (CPRQ, 2012). Une variété d'acteurs se questionne d'ailleurs sur les nouvelles avenues de ces lieux identitaires (Noppen et Morisset, 2005). L'enjeu de la participation citoyenne est aussi au centre de la dynamique de nombreux projets et nous assistons à la diversification des mécanismes consultatifs entourant la requalification du patrimoine bâti à Montréal. Notre réflexion …

84e Congrès de l'Acfas

Démocratie participative et processus d'approbation de projet : priorités à l'écoute crédible et à l'imputabilité

Auteur : Frédéric Verreault
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Dans l'œil médiatique et politique, l'acceptabilité sociale veut dire consensus et unanimité. Les autorités et les promoteurs ont emboîté le pas pour que se cristallise cette conception. On  suggère  que  quiconque  peut  disposer  d'un  veto  arbitraire,  sans  égard  aux fondamentaux du projet et au cadre réglementaire ou légal.   Les médias traitent d'un sujet en abordant les deux côtés d'une médaille, sans considérer la représentativité  démocratique  ou  sociale.  Telle  approche  valorise  l'opposition  des perspectives dans la représentation…

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L'acceptabilité sociale et l'action collective : quels liens, processus et modes de développement?

Auteur : Sharam Alijani
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Cette communication a pour objet d'étudier le processus d'acceptabilité sociale à la lumière des théories de l'acteur-réseau (Latour, 1979, Callon, 1986 ; Law & Hassard, 1999), de l'action collective (Olson, 1965) et des choix publics (Buchanan & Tullock, 1962). L'acceptabilité sociale émane des actions socialement construites qui s'appuient  sur les choix et les actions collectives des acteurs confrontés aux logiques opposées  et aux schémas coopératifs multiples. Ceci est de nature à modifier le flux d'autorité et à accélérer le processus du changement social.Notre recherche s'app…

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Mot de bienvenue

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Pause

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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L'acceptabilité sociale et les projets d'hydrocarbures : comment organiser le partage des bénéfices avec les collectivités d'accueil?

Auteur : Christophe Krolik
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Le partage des bénéfices issus des projets d'hydrocarbures avec les communautés d'accueil est reconnu comme un facteur d'influence de l'acceptabilité sociale. Cependant, de nombreux exemples montrent que l'existence  de  tels  mécanismes  n'entraine  pas  nécessairement  d'amélioration  de  l'indice  de développement humain (IDH) des populations ni de la qualité des services publics (écoles, hôpitaux, etc.). La contribution à l'acceptabilité sociale des mécanismes de partage des bénéfices avec les communautés d'accueil nécessite donc une réflexion sur la méthode. Cette proposition de commu…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Aménagement de la trame noire urbaine de Lille Métropole : un projet socialement accepté?

Auteur : Christelle Hinnewinkel
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Dans une volonté de réduction de la pollution lumineuse et de préservation de la faune nocturne, Lille métropole s'est engagée à modifier l'éclairage public. Cette politique, dénommée Trame noire, apparait comme source de controverses et de conflits. Une recherche associant Sciences sociales et Sciences naturelles est menée pour accompagner les décideurs et identifier les modalités d'aménagement d'une trame noire écologiquement efficace et socialement acceptable par les habitants, mais aussi par les différents acteurs en charge de son déploiement (concepteurs, service de l'éclairage public…

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L'acceptabilité sociale : quels fondements démocratiques?

Auteur : Pierre Bardelli
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
L'acceptabilité sociale a une dimension normative. Bien que relativement floue la notion reflète l'opposition entre citoyens concernés et citoyens « ordinaires », entre intérêt général et intérêts particuliers. Elle prend forme à l'occasion de la décentralisation et la gestion des risques, conjointement à la catégorie de partie prenante, porteuse des intérêts engagés dans la réalisation d'un  projet industriel. Le concept d'acceptabilité sociale renvoie donc à des intérêts particuliers. · Quelle est l'articulation entre souveraineté nationale et pratique participative décentr…

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Période de questions

Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement

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Socioconception de projet : favoriser l'équité par la participation du milieu dès la préfaisabilité

Auteur : Julie Reid Forget
Colloque : 432 - L'acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement
Les travaux de recherche réalisés sur l'acceptabilité sociale et la participation publique décrivent l'importance d'impliquer le milieu le plus en amont possible, pour maximiser l'apport des parties prenantes. Or dans la pratique, peu de promoteurs, publics comme privés, consultent sur la raison même de leurs projets et les alternatives possibles.Peut-on réellement parler de démocratie participative si la conception du projet est déjà ficelée, si la justification, la nature, la taille et l'emplacement du projet ne font pas partie des activités de participation? C'est pourtant le cas…


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