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la justice
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Thomas Burelli

Professeur-e- d’université | Université d’Ottawa
245B Echo Drive Ottawa K1S1N3
819 209 9500 | tburelli@uottawa.ca

Thomas Burelli est juriste et doctorant à l’université d’Ottawa. Il est diplômé en droit de l’environnement (LL.M – 2008), en anthropologie du droit (Master – 2009) et en propriété intellectuelle (Master – 2012). Il a participé à plusieurs missions de recherche dans l’outre-mer français (Nouvelle-Calédonie, Guyane et Polynésie française) sur le thème et l’accès et l’utilisation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés.

Ses recherches portent sur la circulation des savoirs traditionnels et sur les relations entre les scientifiques et les communautés autochtones et locales au Canada et en France. Il étudie en particulier les différents instruments et pratiques imaginées pour aménager les relations de transmissions des savoirs traditionnels entre autochtones et non autochtones. 

Principal secteur de recherche ou d'activité

Lettres, arts et sciences humaines

Mes intérêts de recherche

Droit des autochtones et anthropologie du droit Droit de l'environnement Propriété intellectuelle Patrimoine culturel immatériel Droit international

Scolarité

  • 2011-2012, Université de Paris 8, Master 2 en droit de la Santé et propriété industrielle (La bioprospection dans l'outre-mer français)
  • 2008-2009, Université de Paris I, Master 2 en droit comparé et anthropologie du droit
  • 2007-2008, Université d'Ottawa, LL.M
  • 2006-2007, University College of Dublin, Diploma in Common Law
  • 2004-2006, Université de Toulouse 1, Licence en droit

Mes contributions « Science et société »

  • Rapports

    MARTINEAU L.,BURELLI T., (à remettre en 2014) Courage, éthique et justice. Rapport remis dans le cadre du congé sabbatique de l’Honorable juge Martineau à l’Université d’Ottawa.

    BURELLI T., (2013) Synthèse bibliographique relative à l’état du droit en matière de protection des savoirs autochtones en France et dans le monde, Rapport remis dans le cadre du projet Ethnobio dirigé par Tamatoa Bambridge (CRIOBE-CNRS). (52 pages).

    BURELLI T., (2012) L’accès et le partage des avantages au Muséum National d’Histoire Naturelle : problématiques et solutions pour une amélioration des démarches des chercheurs en matière d’APA, Rapport remis à la direction des collections du Muséum National d’Histoire Naturelle, (17 pages).

    AUBERTIE S., AUBERTIN C., BIBER-KLEMM S., BOISVERT V., BAMBRIDGE T.,BURELLI T., DOUSSAN I., FELDMANN P.,  FILOCHE G., FRANCHETEAU-LARONZE M., LAFARGUE R., SIIRIAINEN F., WAHICHE J-D., (2011) Pertinence et faisabilité de dispositifs d'accès et de partage des avantages en outre-mer, portant sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées, Etudes et documents du Commissariat général au développement durable n°48, (328 pages).

    Autres contributions à la recherche

    (À venir en 2014) Sous la direction de Tamatoa Bambridge (chercheur au CRIOBE-CNRS) rédaction d’un projet de loi du pays sur la protection du patrimoine culturel immatériel autochtone en Polynésie française, pour le Service du Patrimoine et de la Culture et le gouvernement de la Polynésie française.

    (2010) Sous la direction de Régis Lafargue (magistrat à la Cour de Cassation) rédaction et commentaire du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel autochtone en Nouvelle-Calédonie, pour le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

     

    Articles et interventions de vulgarisation

    BURELLI T., (à venir en 2014) Intervention radiophonique à destination des communautés innues (Canada) sur la protection du patrimoine culturel immatériel autochtone, Québec, sous la direction d’Alexandre Bacon.

    BURELLI T., (soumis pour publication en 2014) « L’OEB sanctionne une demande de brevet s’appuyant sur des savoirs autochtones », Journal « Le Monde ».

    BURELLI T., (2014) « Les chercheurs : incorrigibles flibustiers de la connaissance ? », (version longue), Journal « Le Monde » du mercredi 8 janvier 2014.

    BURELLI T., (2013) « Les chercheurs : incorrigibles flibustiers de la connaissance ? », (version courte), Journal «  Le Soleil » du dimanche 1er décembre - Prix du concours de vulgarisation organisé par l’ACFAS.

    BURELLI T., (2012) « La reconnaissance et la protection des savoirs traditionnels : nouvel horizon des revendications autochtones », Revue Ikewan n. 86, 10-13 (4 pages).

    

Mes publications

Articles revus par les pairs

BURELLI T., (accepté pour publication en 2014) « De la conservation de la biodiversité à l’émergence des droits de propriété intellectuelle autochtones : de la Convention sur la Diversité Biologique au projet de traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle », Presses Universitaires de Limoges. (20 pages).

BURELLI T., LAFARGUE R., (accepté pour publication en 2014) “The unexpected effects of the recognition of indigenous rights in New Caledonia: The story of an assimilation measure becoming the trigger for the acculturation of the French legal system”, Actes de la conférence Centaur : The Legalization of Culture and the Enculturation of Law. (22 pages).

BURELLI T., (accepté pour publication en 2014) « La régulation de la circulation des savoirs traditionnels en France et au Canada : entre immobilisme étatique et dynamisme infra-étatique », Elohi, Peuples indigènes et environnement, n° 3. (19 pages).

BURELLI T., (accepté pour publication en 2014) « Le droit de l’environnement face à l’intégration des savoirs autochtones Le défi d’une révolution épistémologique radicale », Presses Universitaires d’Aix-Marseille : Révolution scientifique, révolution juridique : vers une fondamentalisation du droit de l’environnement ? (25 pages).

BURELLI T., (accepté pour publication en 2014) « Essai sur la circulation des savoirs autochtones en France et au Canada : État des lieux d’avancement d’une recherche sur la protection du patrimoine culturel autochtone », Cahiers d’Anthropologie du Droit. (37 pages).

BURELLI T., (accepté pour publication en 2014) « La bioprospection dans l’outre-mer français : Opportunités et limites des dispositifs de régulation émergents dans l’outre-mer français », Revue de la recherche juridique : droit prospectif. (42 pages).

BURELLI T., (2013)  « Collaboration entre scientifiques et communautés autochtones et locales : Le patrimoine culturel immatériel autochtone face aux logiques de développement et de valorisation de l’innovation », Innovation et Droit, L.G.D.J., p. 135-154.  (20 pages).

BURELLI T., (2013) « Les autochtones de l’outre-mer français face aux activités de recherche sur la biodiversité. Quel rôle et quels pouvoirs pour les populations autochtones et locales de l’outre-mer ? », Elohi, Peuples indigènes et environnement, n° 2, p. 95-113  (19 pages).

BURELLI T., (2013) « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la Diversité Biologique dans l’outre-mer français », Revue Juridique de l’environnement (RJE) n° 1,  31-47 (17 pages).

BURELLI, T., (2012) « Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie - Pertinence et potentialités du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone », in FABERON J.-Y. et MENNESSON T. (dir.), Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie - Identités et rééquilibrages, PUAM, 115-129 (14 pages).                                      

BURELLI T., (2012) « La reconnaissance et de la protection des savoirs traditionnels associés à la biodiversité dans l’outre-mer français : une nécessité jusqu’à présent négligée », Les Cahiers d’anthropologie du droit, Le statut des peuples autochtones. À la croisée des savoirs, 137-162 (26 pages).

BURELLI T., (2012) « Faut-il se réjouir de l’adoption du protocole de Nagoya ? », Revue Juridique de l’Environnement (RJE) n° 1, 45-62 (18 pages).

BURELLI T., POUPELIN P., (2012) « Le nouveau pouvoir de sanction de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé », Petites affiches, n° 132, 18-20 (3 pages).

BURELLI T., (2011) « La Nouvelle-Calédonie face au défi de la mise en œuvre d'un dispositif d'accès et de partage des avantages (APA). Premiers retours de l'expérience tentée par la province sud », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, n° 3, 1419-1437 (19 pages).

BURELLI T., (2011) « Coutume kanak et justice de la République. À propos de l’ouvrage de Régis Lafargue : « La coutume face à son destin » », Revue Juridique, Politique et Économique de Nouvelle-Calédonie, 150-155 (6 pages).

Colloques et conférences

BURELLI T. (soumis pour présentation en 2014) “Law as a bridge between the French and indigenous cultures: The emergence of an innovative legal interface in New Caledonia”, Vancouver, 19th Annual UBC Interdisciplinary Legal StudiesGraduate Student Conference.

BURELLI T., (soumis pour presentation en 2014) « La République française et ses autochtones : Trajectoires juridiques des peuples autochtones dans l’outre-mer français », Winnipeg,  Association Canadienne Droit et Société,Conférence annuelle 2014 :  Rencontrer le droit : Systèmes et normes coexistants et contradictoires.

BURELLI T., (accepté pour presentation en 2014) “The evolution of intellectual property law in the shadow of the States: The case of the indigenous intangible heritage protection in France and in Canada”, Vancouver, 5th Annual Meeting of the Association for Law, Property, & Society (ALPS).

BURELLI T., (accepté pour présentation en 2014) « La reconnaissance, l’intégration et la protection des savoirs autochtones en droit canadien : État des lieux d’un paradoxe », Montréal (Canada), 82ème congrès de l’Association Francophone pour le Savoir.

BURELLI T., (accepté pour presentation en 2014) “In the shadow of the State: Indigenous emerging strategies for the protection and the conservation of traditional knowledge in France”, 14thISE Congress in Lamai Gompa, Bumthang, Bhutan.

BURELLI T., (2014) “Indigenous knowledge as credible knowledge on biodiversity: The slow evolution of the law and practices: case studies from Canada and France”, Ottawa (Canada), Third Annual Graduate Student Conference.

BURELLI T., (2014) “The unexpected effects of the recognition of indigenous rights in New Caledonia: The story of an assimilation measure becoming the trigger for the acculturation of the French legal system”, Montréal (Canada), Centaur conference: The Legalization of Culture and the Enculturation of Law.

BURELLI T., (2013) « La régulation de l’exploitation de la biodiversité et des savoirs autochtones associés en France et au Canada : Entre immobilisme étatique et dynamisme infra-étatique », Aix en Provence (France), Colloque Peuples Indigènes et Ressources du Vivant.

BURELLI T., (2013) “The French Republic and its indigenous people: the challenge of accepting and organizing legal pluralism in New Caledonia”, Vancouver (Canada) Law on the Edge, Joint Meeting of CLSA and LSAANZ.

BURELLI T., (2013) « L’attrait des scientifiques pour les savoirs traditionnels associés à biodiversité : entre dynamiques de collaboration et dynamiques d’exclusion dans l’outre-mer français », Québec (Canada) Congrès 2013 de l’Association francophone pour le savoir.

BURELLI T., (2012) « Le projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone », Nouméa (Nouvelle-Calédonie) Colloque Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle- Calédonie.

BURELLI T., (2012) « Collaboration entre scientifiques et communautés autochtones et locales », Nouméa (Nouvelle-Calédonie) Séminaire de recherche en sciences sociales de L’IRD de Nouméa.

BURELLI T., (2011) « Les autochtones de l’outre-mer français face aux activités de recherche sur la biodiversité », Bordeaux (France), Colloque Peuples indigènes et droit de l’environnement.

BURELLI T., (2011) « Gestion des phénomènes érosifs : quel avenir pour les mesures agro-environmentales territorialisés ? Le cas de la Seine-Maritime », Tours (France), Colloque Territoire et Environnement : des représentations à l’action.

BURELLI T., (2011) « Les détenteurs de savoirs traditionnels associés à la biodiversité et le droit d'auteur français », Moorea (Polynésie française) Séminaire "savoirs traditionnels et biodiversité du Pacifique", Criobe et Institut des Récifs Coralliens du Pacifique (IRCP).

BURELLI T., (2011) « Droit international et droit des peuples autochtones », Campus international d’été de Rouen sur les peuples autochtones.

BURELLI T., VARISON L., (2011) « Jeu de rôle autour de la négociation d’un traité international sur les droits des peuples autochtones », Rouen, Campus international d’été de Rouen sur les peuples autochtones.

BURELLI T., (2010) « Réflexions sur la reconnaissance et la protection des savoirs traditionnels dans l’outre-mer français », Rouen Campus international d’été de Rouen sur les peuples autochtones.

Note de lecture

BURELLI T., VARISON L., (à paraître en 2014) « Note de lecture sur BELLIER, I., (2013) Peuples autochtones dans le monde : les enjeux de la reconnaissance », Les Cahiers d’Anthropologie du droit, 2014. (2 pages).

BURELLI T., (2011) « Note de lecture sur LAFARGUE R., La Coutume face à son destin. Réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques », Droit et cultures n° 61, 2011, 529-532 (4 pages).



Mes prix et distinctions

  • Prix du concours de vulgarisation 2013 de l’ACFAS
  • Bourse d’études supérieures du Canada Joseph-Armand Bombardier (105 000 dollars – 2013-2016)
  • Bourse d’excellence de l’Université d’Ottawa (27 000 dollars – 2013-2016)
  • Bourse d’études supérieures de l’Ontario (Béso) (15 000 dollars – 2013-2014) - Déclinée
  • Bourse de la chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones (10 000 dollars – 2012-2013)
  • Bourse d’admission – Université d’Ottawa (88 000 dollars – 2012-2015) – Déclinée après 1 an
  • Bourse du doyen de l’Université d’Ottawa (600 dollars – 2009)
  • Bourse d’admission pour la promotion de la francophonie - Université d’Ottawa (25 000 dollars – 2008-2009)
  • Major de promotion – Master 2 droit de la santé – Université de Paris 8 (2012)
  • 1er prix du concours de la résistance et de la déportation - Haute-Garonne (2004)