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631 - Penser les « origines » dans les familles contemporaines : comparaison France-Québec et perspectives internationales

Du mardi 28 au mercredi 29 mai 2019

Inscrit dans le champ des études du genre et de la parenté contemporaine, ce colloque analyse la question des « origines » dans les familles constituées par procréation assistée ou par adoption. Témoignant d’un processus de dissociation croissante de la procréation et de la parenté, ces dispositifs produisent des situations où des parents d’intention deviennent mère(s) ou père(s) sans avoir nécessairement procréé, tandis des personnes procréent, mais ne deviennent pas parents, demeurant « aux marges » de la parenté. Le traitement de ces marges a connu d’importantes évolutions durant ces dernières décennies, sous l’effet conjugué des dispositions internationales relatives aux droits des enfants adoptés, des savoirs psychanalytiques encourageant l’accès aux « origines personnelles » et des revendications des personnes adoptées ou issues de don. Un relatif consensus tend aujourd’hui à faciliter, de différentes manières, l’information des personnes adoptées ou nées de don sur les circonstances de leur naissance.

Les enjeux de cette évolution sont analysés dans une comparaison internationale explorant de manière privilégiée les cas du Québec et de la France, où cette question s’avère particulièrement actuelle du fait des changements législatifs récents ou en cours. Au Québec, la loi 113 permet, depuis juin 2018, que les personnes adoptées aient accès aux données nominatives de leurs parents de naissance, si ces derniers y consentent. Les possibles incidences de cette disposition peuvent être comparées au cas français, où la création du Conseil national d’accès aux origines personnelles (CNAOP) en 2002 a organisé le recueil d’informations et un accès plus important des personnes nées dans le secret aux données administratives et personnelles concernant leur naissance. Le champ de procréation assistée n’est pas en reste, alors que la levée de l’anonymat des personnes qui donnent leurs gamètes est à l’agenda de la révision actuelle de la loi française de bioéthique, suscitant de nombreux débats et de nouvelles questions. Le Comité consultatif québécois sur le droit de la famille, dans son rapport déposé en 2015, recommande la levée de l’anonymat des donneur.se.s de gamètes, considérant le droit de connaître ses origines comme étant dans l’intérêt supérieur de l’enfant.

En explorant ces situations, mais aussi dans l’étude d’autres contextes culturels ou nationaux, nous souhaitons mettre en perspective l’évolution des dispositifs juridiques et des pratiques institutionnelles, administratives ou médicales associées à la connaissance des origines et l’étude, au sein des familles, de la part des donneur.se.s et des personnes adoptées ou conçues par don, des discours, des usages et d’éventuelles relations nouées aux marges de la parenté.

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Remerciements

Ce colloque s'inscrit dans le programme de recherche internationale et interdisciplinaire Aux marges de la parenté : origines et nouvelles configurations familiales financé par l’Agence nationale de la recherche (ANR, France).

Colloque
Section 600 - Colloques multisectoriels
Responsables
UQO - Université du Québec en Outaouais
Agnès Martial
CNRS
UdeM - Université de Montréal
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Avant-midi
09 h 00 à 09 h 15
Communications orales
Accueil
Discutant : Isabel Côté (UQO - Université du Québec en Outaouais), Agnès Martial (CNRS), Kévin Lavoie (UdeM - Université de Montréal)
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
09 h 00
Mot de bienvenue
09 h 15 à 11 h 00
Communications orales
Session 1 : Don de sperme
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
09 h 15
« Ces étrangers qui partagent la moitié de moi » : recherche des origines et ADN chez les adultes conçu·e·s par don de sperme en Angleterre
Anaïs Martin (Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (France))

Lorraine, Marian, Jill, Irene, Ann, Martin et Daphne ont été conçu·e·s grâce au don de sperme d’un même homme entre les années 1940 et 1960. Elles et il sont intégré·e·s dans un groupe plus large auquel s’ajoutent, à ce jour, 19 personnes issues du même donneur. Le groupe fait partie des premières générations conçues par insémination artificielle avec donneur en Angleterre, où le principe d’anonymat prévalait alors. Aucun dossier n’était accessible et depuis ils auraient même été détruits. Alors que certain·e·s membres du groupe connaissaient leur mode de conception depuis plusieurs années et souhaitaient connaître leurs origines, aucun moyen n’était donc disponible pour ce faire. L’arrivée sur le marché des auto-tests ADN et l’essor de la généalogie génétique ont changé la donne depuis le début des années 2000. C’est par ce biais que le groupe s’est formé et que le donneur a été identifié. La communication s’appuiera sur une enquête par entretiens menée auprès de 27 adultes conçu·e·s par don de sperme en Angleterre, parmi lesquel·le·s 17 ont accédé à des origines. Dans une perspective anthropologique, il s’agira de présenter les usages qu’elles/ils font des sites de généalogie génétique dans le cadre de leur recherche d’origines. Les représentations sous-tendues seront analysées, plus particulièrement celles entourant l’ADN. Une attention particulière sera apportée au cadre et aux outils mis à disposition par les sites internet de généalogie génétique.

Résumé
09 h 45
Récits de conception de mères lesbiennes françaises ayant eu recours à un don de sperme
Martine Gross (Centre national de la recherche scientifique)

Les mères lesbiennes et les pères gays ne peuvent occulter l’existence d’un tiers de procréation, donneur de sperme, donneuse d’ovocyte ou gestatrice qui a contribué sans être parent lui-même à donner naissance à leur enfant. Nous nous intéresserons dans cette communication à ce qui est dit de ces tiers de procréation et à l’histoire qui est racontée à l’enfant au sujet de sa conception par des mères lesbiennes qui ont recours à un don de sperme, soit au moyen d’une PMA réalisée à l’étranger (le droit français réserve la PMA aux couples hétérosexuels) soit à l’aide d’un donneur connu, ami ou connaissance qui accepter de faire un don de sperme hors parcours médical sans s’engager dans la paternité. Nous nous demanderons aussi si les couples de femmes se présentent comme deux mères indépendamment du lien biologique et le cas échéant les moyens mis en œuvre pour y parvenir. Nous montrerons que les récits de conception permettent de normaliser et légitimer la configuration lesboparentale en mettant en avant une conformité à d’autres normes : l’amour conjugal et le désir d’enfant tout en s’autorisant à penser les « origines » de l’enfant.

Résumé
10 h 15
Période de questions
10 h 45
Pause
11 h 00 à 12 h 30
Communications orales
Session 2 : Gestation pour autrui
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
11 h 00
« Tu étais dans la bedaine de matante » : mise en récit des origines et liens familiaux en contexte de gestation pour autrui au Canada
Kévin Lavoie (UdeM - Université de Montréal), Isabel Côté (UQO - Université du Québec en Outaouais)

Cette communication porte sur la mise en récit de la genèse familiale en contexte de gestation pour autrui (GPA), à partir des expériences de mères d’intention et de femmes porteuses canadiennes (= 22) recueillies dans le cadre d’une recherche en sciences humaines appliquées. Définir la place de chaque femme dans l’histoire familiale implique une variation de représentations de la maternité, conceptualisées selon trois modèles : 1) la maternité exclusive, 2) les maternités séquentielles et 3) la maternité honoraire. La construction du récit des origines s’enracine dans ces trois conceptions différenciées, lesquelles orientent plus tard l’annonce à l’enfant des circonstances entourant sa conception et le type de liens noués entre les familles : liens de parenté patentés, relation amicale ou liens rompus. La nature de ces liens varie selon les motivations de départ et l’issue de la négociation de l’entente de procréation assistée, mais aussi, et surtout, les affinités entre les personnes concernées et la proximité relationnelle entretenue ou non pendant la grossesse.

Résumé
11 h 30
Du corps et de l’intention. À propos des origines d’un enfant né d’une GPA
Jerome COURDURIES (Université Toulouse Jean Jaurès)

Compte tenu de l’importance croissante, depuis une quinzaine d’années, des principes de transparence et d’explicitation du roman familial, la question s’est posée à tous les parents ayant eu recours à une gestation pour autrui (GPA) de savoir comment ils raconteraient l’histoire de sa venue au monde à leur enfant. Créer une famille à soi tout en inscrivant son enfant dans un réseau relationnel plus large le reliant aux autres personnes également à l’origine de sa venue au monde, se soucier du maintien de relations assidues avec elles afin que l’enfant un jour puisse s’il le souhaite cultiver ces liens, voilà qui paraît s’imposer également comme une norme à suivre. Si les pratiques varient bien sûr, il est tout de même possible d’analyser le discours des parents quant à ce qui constitue, à leurs yeux, les origines de leur enfant et de mettre au jour quelques récurrences : par exemple l’importance de leur souhait de devenir parent et la prégnance de la figure de la femme-qui-porte au détriment, souvent, de la femme qui a donné ses ovocytes. Cette communication prendra appui sur les données recueillies depuis 2012 auprès de 28 familles françaises ayant mené une GPA à l’étranger (16 composées par un couple de pères gays, 11 par un couple de parents hétérosexuels, 1 par un homme célibataire au moment de la naissance de son enfant, mais depuis en couple avec un autre homme).

Résumé
12 h 00
Période de questions
Dîner
12 h 30 à 14 h 00
Dîner
Dîner libre
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
Après-midi
14 h 00 à 15 h 45
Communications orales
Session 3 : Récit de conception et travail psychique
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
14 h 00
De la narrativité au génogramme libre pour penser les origines : une recherche québécoise sur le don d’ovules dirigé
Raphaële NOËL (UQAM - Université du Québec à Montréal), Marie-Alexia Allard (Université du Québec à Montréal), Gabrielle Pelletier (Université du Québec à Montréal), Mégan Turgeon (Université du Québec à Montréal)

Chaque année au Canada, près de 400 enfants naissent grâce à un don d’ovules. Le contexte sociojuridique du Québec permet d’avoir accès à différentes modalités de don d’ovules pour concevoir un enfant par procréation assistée. La recherche empirique qualitative présentée s’intéresse au don d’ovules dirigé, dans lequel la donneuse est connue du couple receveur. Des entretiens semi-dirigés accompagnés de la passation d’un génogramme libre ont été menés auprès de huit donneuses et huit couples receveurs afin de mieux comprendre le vécu et les enjeux de chacun ainsi que la représentation que chacun se fait de la filiation. Une logique inductive a guidé la collecte et l’analyse des données par catégories conceptualisantes. Le développement d’une histoire affective et relationnelle entre donneuse et couple receveur constitue la toile de fond des enjeux spécifiques de chacun. La diversité des génogrammes recueillis illustre la complexité du travail psychique à l’œuvre dans la co-construction de la place de chacun et des liens entre eux, en particulier en ce qui concerne l’identité de la mère et de la donneuse. Le registre de la filiation émerge d’un processus réflexif qui engage les notions de transmission et de nomination ainsi que la question des origines qui s’avère cruciale pour l’enfant, mais aussi pour la donneuse et pour le couple. La narrativité ainsi que l’utilisation du génogramme libre permettent l’étayage de ce travail psychique qui demande temps et accompagnement.

Résumé
14 h 30
Le roman familial au risque de la « parentalité médicalement assistée » : quand le médical s’invite sur la scène des origines
Delphine Collin (Université Paris Descartes France)

La procréation médicale assistée (PMA) a été au cœur des débats éthiques et sociétaux en France en 2018. L’avis du Conseil consultatif national d’éthique (CCNE) a questionné la construction psychique des enfants nés par PMA et la possibilité pour eux de reconstituer leur histoire dans un tel contexte. Penser l’histoire de ces enfants met alors au-devant de la scène la question des origines et de la filiation au sein de cette histoire conceptionnelle singulière. Nous avons ainsi fait le choix de faire une déflexion du regard sur les enfants nés de mères infertiles, et plus particulièrement sur la construction psychique de ces derniers conçus par fécondation in vitro. En effet, l’intrusion sur la scène des origines du tiers médical pourrait venir faire trace dans l’élaboration de la filiation psychique et complexifier la construction subjective et identitaire. Afin d’étudier cette incidence, nous avons proposé une méthodologie de recherche à partir du récit conceptionnel et du génogramme imaginaire. Les résultats ont souligné la spécificité de l’élaboration des liens filiaux dans la psyché des individus au regard de la mise en sens de leur histoire conceptionnelle dans ce contexte conceptionnel singulier. Ainsi, au regard de ces résultats, penser la construction psychique des enfants nés grâce à la médecine procréative semble désormais indispensable non seulement aux questionnements concernant l’assistance médicale à la procréation (AMP), mais aussi à son accompagnement.

Résumé
15 h 00
Période de questions
15 h 30
Pause
15 h 45 à 17 h 00
Communications orales
Session 4 : Analyse des enjeux juridiques et normatifs
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
15 h 45
L’accès aux origines des personnes issues de la procréation assistée au Brésil : analyse du contexte juridique et normatif
Flávio TARNOVSKI (Universidade Federal de Mato Grosso)

Au Brésil, en absence d’une législation spécifique, les normes concernant la procréation assistée sont définies par le Conseil fédéral de médecine. La première résolution de ce Conseil, qui autorisait l’insémination avec donneur au bénéfice de couples hétérosexuels et de femmes célibataires, ainsi que la gestation de substitution pour les couples hétérosexuels, date de 1992. En 2013, la gestation de substitution a été autorisée pour les couples de même sexe et, depuis 2017, pour les célibataires. Depuis 2015, les femmes en couple peuvent également réaliser une maternité partagée. Dans cet exposé, il s’agira de comprendre comment les résolutions de ce Conseil posent la question de l’accès à l’identité des donneurs/donneuses de gamètes. Je présenterai également une analyse des normes récentes concernant le registre de l’état civil des enfants issus de la procréation assistée. À la fin, je proposerai une réflexion sur l’importance accordée à la question des « origines » dans le contexte brésilien.

Résumé
16 h 15
Quelle place pour le droit aux origines de l’enfant : de l’adoption à la PMA
Michelle Giroux (Université d’Ottawa), Laurence Brunet (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne )

En France comme au Québec, les enfants adoptés ont, à certaines conditions, la possibilité de retrouver leur famille d’origine. La récente réforme québécoise en matière d’adoption permet à l’enfant adopté une reconnaissance de ses liens préexistants de filiation. Elle facilite aussi les retrouvailles, à certaines conditions, entre les parents d’origines et l’enfant adopté via notamment les centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS). En droit français, depuis 2002, il est possible à un enfant né sous X, adopté ou pupille de l’État, de s’adresser au Conseil national pour l’accès aux origines personnelles (CNAOP) pour avoir accès à l’identité de ses parents d’origine, à certaines conditions. Cette ouverture aux origines pour les enfants adoptés sert, au Québec comme en France, de tremplin à une réflexion renouvelée sur l’accès des enfants nés d’un don de gamètes à l’identité du donneur. En France la révision du principe de l’anonymat du don de gamètes est un des enjeux de la réforme en cours de la loi de bioéthique ; plusieurs institutions se sont prononcées pour une levée, à la demande de l’enfant une fois majeur, de l’anonymat du don de gamètes. De même, au Québec, au nom du droit fondamental de l’enfant de connaître ses origines biologiques, des voix se lèvent pour lever l’anonymat des enfants ainsi conçus. La présentation apportera un regard tant sur les réformes en matière d’adoption que sur les propositions de réforme en matière de PMA en France et au Québec.

Résumé
16 h 45
Période de questions
Afficher tous les résumés
Avant-midi
09 h 00 à 10 h 45
Communications orales
Session 5 : Adoption internationale
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
09 h 00
La place accordée aux origines en contexte de contact virtuel entre les personnes adoptées à l’international et leur famille biologique
Johanne Thomson-Sweeny (UdeM - Université de Montréal)

Le but de la présentation est de démontrer la manière dont les adultes adoptés à l’étranger ayant participé à notre étude de maîtrise vivent leur quête des origines en contexte de contact virtuel (à travers les technologies de communication comme Facebook) avec leur famille biologique. Ces technologies étaient un outil qui a facilité non seulement leur quête des origines, mais aussi leurs retrouvailles. L’objectif de l’étude est de mieux comprendre la façon dont un contact virtuel avec leur famille biologique peut influencer la vie des adultes adoptés à l’étranger. Des entrevues individuelles semi-dirigées ont été réalisées avec huit adultes ayant vécu cette réalité. Deux discussions de groupe ont aussi été animées avec des adultes adoptés à l’étranger n’ayant pas vécu ce phénomène afin de connaître leur perception sur le sujet. Une analyse thématique, à l’aide de l’analyse phénoménologique interprétative, des témoignages recueillis a été réalisée. Les participantes de l’étude accordent une place centrale à leurs origines à travers leur expérience d’un contact virtuel avec leur famille biologique. La notion des origines est présente tout au long de leur vécu. La place accordée aux origines est démontrée à travers l’importance donnée au désir de mieux se connaître et de savoir d’où elles viennent, leur perception sur la nécessité de connaître leurs origines, la place accordée à la génétique et la place de la mère (adoptive et biologique). 

Résumé
09 h 30
Chercher ses origines, trouver des sœurs et frères
Mylène Hernandez (CNRS)

Il n’est pas rare qu’une personne adoptée engagée dans des recherches sur ses origines ait connaissance ou découvre l’existence de sœurs ou frères dits « biologiques ». Reliés par les circonstances de leur naissance sans être légalement apparentés, ces sœurs et frères, hors de tout quotidien partagé, souvent sans langue commune, éloignés socialement et/ou culturellement, nouent pourtant parfois des relations durables. En dépit d’une littérature scientifique et de témoignages abondants sur la recherche des père et mère biologiques, les recherches ou découvertes inopinées de sœurs et frères au gré des « quêtes d’origines » de personnes adoptées n’ont pas été documentées ni véritablement analysées. Je propose dans ma communication de présenter les résultats préliminaires d’une enquête ethnographique menée en France auprès de personnes adoptées à l’international qui au détour de leur quête de connaissance ont découvert puis rencontré des sœurs et frères de naissance. Après une présentation synthétique des conditions méthodologiques d’enquête, je décrirai à partir des matériaux recueillis les modalités relationnelles établies entre les personnes enquêtées et leurs sœurs et frères, la façon également dont les enquêté.e.s articulent les différents registres de germanité dans lesquels ils/elles sont inscrit.e.s (germanité adoptive, de naissance et/ou élective). J’interrogerai enfin le rôle que ces relations de germanité jouent dans le processus même de la quête d’origines.

Résumé
10 h 00
Période de questions
10 h 30
Pause
10 h 45 à 12 h 45
Communications orales
Session 6 : Adoption locale
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
10 h 45
Être le parent d’un enfant placé jusqu’à majorité : origines familiales et désignation des différents acteurs parentaux
Amilie DORVAL (UdeM - Université de Montréal)

Au Québec, des données récemment publiées montrent que 60% des enfants dont la situation est prise en charge par les services de protection de la jeunesse connaissent au moins un placement. Le placement peut s’avérer temporaire, ou encore être permanent, et se prolonger jusqu’à la majorité de l’enfant. Le placement jusqu’à majorité de l’enfant soulève différents enjeux pour les parents d’origines notamment sur le plan juridique et socioaffectif : maintien de l’autorité parentale et de la filiation à l’enfant, maintien des contacts avec l’enfant possible selon différentes modalités et fréquences, etc. L’objectif de cette communication est d’exposer comment des parents d’enfants placés de façon permanente auprès d’un membre de la famille élargie abordent cette question des origines avec leur enfant et comment ils y répondent. Les termes d’adresse des parents d’origines et des parents d’accueil seront également présentés puisqu’ils représentent un enjeu particulièrement sensible. Il s’agit de résultats préliminaires d’une thèse en travail social portant plus largement sur l’expérience de la parentalité de ces parents. Dix parents ont été rencontrés à deux reprises afin de recueillir leur récit de vie et de le valider.  Les résultats présentés mettent en lumière des aspects peu abordés quant aux origines et à l’histoire familiale dans ce contexte spécifique et complexe de placement permanent au sein de la famille.

Résumé
11 h 15
L’ouverture face aux origines en adoption Banque-mixte au Québec : l’influence des contacts préadoptifs et de l’attitude des intervenants
Geneviève Pagé (UQO - Université du Québec en Outaouais), Béatrice Decaluwe (CISSS-Chaudière-Appalaches), Doris Chateauneuf (Centre de recherche universitaire sur les jeunes et les familles)

Chaque année, au Québec, environ 300 enfants sont adoptés localement. La majorité de ces adoptions se font par le biais du programme Banque-mixte. Les postulants à l’adoption qui s’inscrivent dans ce programme acceptent de jouer le rôle de famille d’accueil, en attendant que le Tribunal de la jeunesse détermine s’il est dans le meilleur intérêt de l’enfant qu’il devienne admissible à l’adoption. Pendant cette période où le projet d’adoption est incertain, les parents Banque-mixte et les parents d’origine ont diverses occasions de se côtoyer : lors des rendez-vous médicaux de l’enfant, lors des contacts ordonnés entre l’enfant et ses parents d’origine ou lors de rencontres organisées par l’intervenant de la protection de la jeunesse. Cette communication s’appuiera sur les résultats d’une étude qualitative longitudinale réalisée auprès de 16 familles Banque-mixte qui sont en début de placement, ainsi que les intervenants qui les accompagnent. Après avoir présenté un bref portrait de ces 16 situations, les perceptions des parents Banque-mixte par rapport aux origines de l’enfant seront abordées, afin de faire ressortir une certaine dualité entre leur ouverture à préserver les origines de l’enfant et une fermeture plus ou moins grande à envisager le maintien de liens avec la famille d’origine. Des pistes de solution pour améliorer les pratiques d’accompagnement auprès de ces enfants et de leurs familles seront soulevées.

Résumé
11 h 45
Période de questions
12 h 45 à 13 h 00
Communications orales
Clôture
Discutant : Isabel Côté (UQO - Université du Québec en Outaouais), Agnès Martial (CNRS), Kévin Lavoie (UdeM - Université de Montréal)
Batiment : UQO A.-Taché
Local : B1210
12 h 15
Mot de clôture