85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Olivier Roy-Baillargeon
Colloque : 408 - Intégrer urbanisme et transport collectif dans les métropoles canadiennes : regards croisés sur les projets mis en œuvre
Les élus du Grand Montréal ont résolu d’axer l’aménagement de la région métropolitaine sur les transports collectifs par une stratégie de transit-oriented development (TOD). Dans quelle mesure la forme urbaine et les dynamiques de déplacement des abords des 155 stations visées sont-elles propices à la création de milieux de vie complets, conviviaux et incitant au transport collectif et actif? Cette communication classifiera ces 155 secteurs en fonction d’un indice basé sur le TOD Standard de l’Institute for Transportation and Development Policy et adapté à l’aide de seuils tirés de la litt…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Florence Paulhiac
Colloque : 408 - Intégrer urbanisme et transport collectif dans les métropoles canadiennes : regards croisés sur les projets mis en œuvre
Cette conférence d'ouverture a pour ambition de présenter les enjeux, les modalités de réalisation et la portée attendue d'un vaste agenda de recherche en cours (au sein de la chaire In.SITU), portant sur les projets de coordination urbanisme-transport déployés dans les principales métropoles canadiennes. Plus précisément, au cœur de cet agenda, une recherche quinquennale (2015-2020) traite de projets opérationnels de types T.O.D. (transit oriented development) programmés au sein des métropoles canadiennes ("Le T.O.D. dans les grandes villes canadiennes : évaluation d'un instrument loc…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Fanny Tremblay-Racicot
Colloque : 408 - Intégrer urbanisme et transport collectif dans les métropoles canadiennes : regards croisés sur les projets mis en œuvre
La mise en œuvre des plans d’aménagement métropolitains au niveau local par le déploiement de projets T.O.D. implique la participation et la coopération d’acteurs privés, publics, para-publics et de la société civile ayant des intérêts spécifiques et disposant de pouvoirs et de ressources qui leur sont propres. Afin de comprendre le processus de production des T.O.D., il importe d’analyser les intérêts et les stratégies déployées par les acteurs au cœur des décisions et de la conception des projets. Quels sont les rapports de force entre les acteurs ? Comment les instruments de politique p…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Emmanuel Brunet-Jailly
Colloque : 408 - Intégrer urbanisme et transport collectif dans les métropoles canadiennes : regards croisés sur les projets mis en œuvre
E.Brunet-Jailly et Kate Newman (université de Victoria, CB) traitent ici de La ligne Canada et des stratégies de développement des municipalités de la région de Vancouver. En effet, c'est un excellent cas d’études de Transit Oriented Development. Dans ce papier nous regardons la litterature sur les TOD à Vancouver et en particulier nous discutons l’impact des stratégies TOD sur la gentrification de l’espace urbain et les populations les plus démunis dans la grande région de Vancouver. Nos travaux portent en particulier sur le déplacement de populations fragiles et la transformatio…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Yves-Olivier Palardy
Colloque : 408 - Intégrer urbanisme et transport collectif dans les métropoles canadiennes : regards croisés sur les projets mis en œuvre
Face aux enjeux soulevés par la dépendance automobile en Amérique du Nord, P.Calthorpe propose la mise en œuvre d’un nouveau type de projet urbain axé sur une augmentation des parts modales des transports alternatifs, ainsi que sur la maximisation du potentiel foncier autour des stations de transport collectif (projet TOD, transit oriented development) (Calthorpe, 1993). Ce modèle d’aménagement est largement mobilisé aujourd’hui dans les planifications spatiales en Amérique du Nord. Dans la région métropolitaine de Montréal, le Plan Métropolitain d’Aménagement et de Développement …
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Mircea Vultur
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
Ma communication vise à mettre en évidence le lien entre l’évolution du monde du travail et la dynamique du droit en prenant comme exemple la Loi sur les décrets de convention collective. J’adopte une posture sociologique qui conçoit le droit du travail non pas comme une contrainte extérieure, mais comme un élément constitutif de la vie sociale qui influence les activités économiques, en même temps qu’il est influencé par celles-ci. L’adoption au Québec de la Loi sur les décrets en 1934 dans le contexte de la plus grande crise économique du XXe siècle («greffe européenne en sol québécois»)…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Anne Pineau
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
Le 21 novembre dernier les femmes du Québec célébraient les 20 ans de la Loi sur l’équité salariale (LES). Cette loi assure aux emplois féminins une rémunération égale aux emplois masculins de même valeur dans l'entreprise. Elle vise à endiguer la discrimination salariale fondée sur le sexe. Pourtant, un écart salarial significatif subsiste alors que le salaire horaire des femmes représentait, en 2015, 90,1% du salaire horaire des hommes. Encore plus important, l’écart dans le salaire hebdomadaire moyen était de 85,9% pour les femmes travaillant à temps plein, comparativement aux hommes. …
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Normand Pépin
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
La Loi sur les décrets de convention collective vient de faire l’objet d’une actualisation bienvenue par l’ensemble des parties concernées. En effet, le projet de loi 53 a été précédé d’une phase de dialogue social comme on en connaît peu au Québec qui a permis de revoir la loi et identifier ses principaux irritants en comité où la parité des parties était assurée. Ces parties ont donc eu quelques mois pour discuter et en arriver à un consensus qui a largement – mais pas parfaitement – été repris lors de la rédaction du projet de loi.
Plus particulièrement, cette présent…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Lise Côté
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
Pour lutter contre la précarisation de l’emploi et les inégalités sociales, le renforcement de la législation relative au travail est une voie porteuse pour garantir un emploi de qualité et améliorer les conditions de travail. Une manière efficace de le faire serait notamment d’élargir à d’autres secteurs la LDCC. Il faut cependant constater que c’est plutôt le contraire qui se produit depuis plusieurs décennies alors que l’existence même de la LDCC et des décrets qui en découlent est régulièrement remise en question par le patronat et éventuellement le gouvernement.
La FTQ estim…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Jean Bernier
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
Mis de l’avant par la CTCC à laquelle ont emboîté le pas les Unions internationales, le sous-ministre du travail de l’époque, Gérard Tremblay, s’est fait le promoteur de ce qui devait devenir en 1934 la Loi de la convention collective, par laquelle l’État s’approprie le résultat d’une négociation collective sur certaines conditions de travail pour les rendre obligatoires à l’ensemble des employeurs d’un territoire donné. Première loi proposant un cadre juridique à la négociation, ce régime connut un grand succès dès le début pour connaître ensuite un déclin tel …
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Bruno Leblanc
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
Lors de sa présentation, la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI) analysera la Loi sur les décrets de convention collective (LDCC) selon le point de vue des PME qui doivent l’appliquer à titre d’employeur.
La FCEI est depuis longtemps en faveur de l’abrogation de la LDCC par le gouvernement du Québec. Elle profitera de sa présentation pour étayer une thèse à savoir que cette pièce législative, qui provient des années 30, est frappée d’obsolescence aujourd’hui. Au minimum, la FCEI arguera que la LDCC doit faire l’objet d’un remaniement majeur et fondam…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Jean Bernier
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
Le régime des décrets a fait l’objet de fréquentes études et de modifications occasionnelles, les plus récentes visant la transparence et l’imputabilité des comités paritaires. Certains le considèrent comme désuet, d’autres estiment au contraire qu’il est porteur d’avenir. L’objet de cette communication est de présenter en deux volets une hypothèse de réforme du régime dans un contexte où l’accès à la syndicalisation en vertu du Code du travail piétine et où, malgré les modifications apportées au fil des ans, le régime continue de faire l’objet de sérieuses critiques notamment à l…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Guy-François Lamy
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
La vision des acteurs du monde patronal à l’égard du régime québécois de décrets de conventions collectives n’est pas uniforme. Alors que certains y voient un moyen d’assurer au marché des règles prévisibles favorisant l’attraction et la rétention de la main d’œuvre, d’autres y voient plutôt un frein à la concurrence et au développement du marché. Certains consensus se dégagent toutefois quant à l’encadrement de la gouvernance des comités paritaires, tel que le projet de loi no 53 Loi actualisant la Loi sur les décrets de convention collective en vue principalement d’en faciliter l’app…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Laurence Lea Fontaine
Colloque : 409 - Régulation sociale et juridique : quel avenir pour le régime des décrets de convention collective au Québec?
L’extension des conventions collectives est propre Québec ; en effet, rien de semblable n’existe en Amérique du Nord. Il est à la croisée de la détermination des conditions minimales de travail par la loi et de la négociation collective. Ce régime de relations de travail est particulièrement adapté aux secteurs d’activité où dominent les PME dans un contexte de concurrence entre elles et avec leurs homologues de grande taille.
Avant de saisir tous les enjeux liés à ce régime juridique, il y a lieu de contextualiser l’apparition de celui-ci et de souligner les étapes historiques d…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Jean-Cassien Billier
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
Cette communication tentera d'argumenter en faveur de la thèse selon laquelle la loyauté déconstruit de façon partiellement légitime les prétentions de tout point de vue d'impartialité pure. La défense d'une telle légitimité partielle de la loyauté aboutit à poser un système complexe de limitations mutuelles : la loyauté assigne des limites à la justice comme impartialité, tout en étant nécessairement elle-même limitée dans ses éventuelles prétentions à devenir un point de vue moral autonome.
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Sami Aoun
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
Cette intervention traitera du déficit de la loyauté citoyenne et constitutionnelle à des degrés différents et selon des trajectoires particulières. Cela apparait manifestement dans les sociétés plurielles de l’Irak et de la Syrie comme suite aux soulèvements contre les deux régimes aux slogans nationalistes et panarabistes notamment d’après la rhétorique baasiste.
L’effondrement de la loyauté citoyenne, les fissures dans les liens sociaux, les ébranlements dans la cohésion nationale malgré des décennies de la gestion autoritaire (sultanienne) et le verrouillage des …
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Sylvana Al Baba Douaihy
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
Le concept de loyauté sous-tend et même oriente vers des questions fondamentales incrustées dans la structure de la société libanaise et dans son histoire politique. C'est principalement sous cet aspect particulier que nous entendons envisager la loyauté à partir d’un moment fort dans l’évolution historique de l’État du Liban : la guerre libanaise (1975-1977). Nous aborderons cette dernière à travers les discours mobilisateurs des acteurs influents qui ont façonné durablement différentes loyautés et orienté la politique nationale libanaise.
Dans la présente communication, nous vi…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Wael Saleh
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
La loyauté à l’État est reliée au problème de la légitimité du pouvoir politique et de son ordre normatif établi qui constitue jusqu’à maintenant le noyau de l’interrogation à propos des fondements dans beaucoup de sociétés arabes contemporaines.
Comment les trois courants majeurs de la pensée arabo-musulmane contemporaine : le réformisme musulman; l’islamisme holiste activiste; le libéralisme humaniste musulman se diffractent-ils dans leurs conceptions de la légitimité de l’État-nation? Quel est l’impact de ces conceptions construites sur la loyauté de l’individu et de la commun…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Vanessa Henri
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
Le crime de trahison est parmi les plus anciens des systèmes pénaux anglo-saxons, et son importance est telle qu’il se retrouve dans la constitution Américaine. Son existence est justifiée par l’obligation de loyauté qu’entretiennent les citoyens vis-à-vis l’État. Cette loyauté se présume via l’outil méthodologique qu’est la théorie du contrat social, laquelle repose sur le concept de consentement. Or, les citoyens ont-ils vraiment consentis à cette obligation de loyauté envers l’État ?
Cette présentation argumente qu’il n’existe pas de justification morale derrière cette prémiss…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Sébastien Schehr
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
Notre communication visera un triple objectif : il s’agira tout d’abord de proposer un état des lieux des connaissances relatives aux notions de loyauté et de trahison. En privilégiant une approche plutôt sociologique, nous chercherons ainsi à caractériser ces deux catégories, à comprendre leur articulation, à différencier leurs principales formes et à préciser quels peuvent être leurs rôles et leurs « fonctions » dans la vie politique et sociale. Il s’agira ensuite de nous pencher plus particulièrement sur la question de l’instrumentalisation de la trahison : nous verrons que la trahison …
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Jean-Philippe Caron
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
Nos systèmes de lois en matière d’emploi « obligent » les employés à agir avec loyauté à l’égard de leur employeur, c’est-à-dire qu’ils sont assujettis à un cadre directeur qui place l’honnêteté à l’avant-scène et qui assure que les intérêts de l’entreprise et la confidentialité de ses informations sont préservés en tout temps. Alors que ces employés démontrent le niveau de fidélisation escompté, ils se voient souvent accordée une confiance accrue alors qu’ils progressent à l’intérieur de la hiérarchie et que leur talent est reconnu. Toutefois, du même coup, les attentes à l’intérieur de c…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : André Duhamel
Colloque : 410 - Loyauté politique et trahison au 21e siècle : quelle actualité?
La loyauté et la trahison politiques sont surtout usitées dans le cadre du politique compris comme pouvoir-souveraineté, lorsque l’obligation des officiels envers l’État-nation est confirmée ou rompue (Schehr 2008, Stilz 2009). Il est au moins une autre conception du politique qui concerne moins des souverainetés en conflit, mais plutôt un pouvoir-association davantage basée sur la confiance : le ‘vivre-ensemble’ (Duhamel 2010). Le vocabulaire de la loyauté et de la trahison est-il encore valable dans ce nouveau cadre, non étatiste mais civil ? On pourrait le croire eu égard à la réaction …
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Shauna Van Praagh
Colloque : 411 - Enjeux et complexités de la présence juive hassidique à Montréal
L’intégrité et l’identité sont deux facteurs clefs dans n’importe quelle discussion en droit au sujet des enfants. D’une part, le bien-être des enfants et leur besoin de protection (découlant de leur position de vulnérabilité) commandent de s’intéresser à leur droit à l’intégrité. D’autre part, l’appartenance des enfants à une ou plusieurs communauté(s) leur confère une identité propre, qu’ils sont susceptibles de conserver une fois devenus adultes. Même pendant leur jeunesse, cette facette de leur identité peut jouer un rôle important, bien que leur identité (globale) soit encore en forma…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Simon-Pierre Lacasse
Colloque : 411 - Enjeux et complexités de la présence juive hassidique à Montréal
Le fait que la littérature scientifique ait placé l’emphase sur les aspects séculiers des communautés juives qui s’installent à Montréal, dont la plus grande vague d'immigration se situe durant la première décennie du XXe siècle et jusqu'à la Première Guerre mondiale -- notamment leur implication dans les milieux ouvriers et leur intégration dans le milieu anglophone de la province -- laisse en plan l’espace qu’occupe les ultraorthodoxes au sein de cette communauté. L’un des corolaires de ce cadre conceptuel est de refouler la présence hassidique à un phénomène exclusivement d’après-guerre…
85e Congrès de l'Acfas — Communication orale
Auteur : Sonia Sarah Lipsyc
Colloque : 411 - Enjeux et complexités de la présence juive hassidique à Montréal
Nous présenterons d'abord le livre de Malka Zipora en le situant à la fois dans le cadre des productions de livres de et sur la vie hassidique à Montréal, notamment ceux qui mettent en valeur des figures de femmes. Nous exposerons ensuite certains aspects de la vie quotidienne d'une femme, d'une épouse, d'une mère et d'une créatrice tels qu'ils apparaissent dans ces chroniques publiés en yiddish et traduit en français par Pierre Anctil. Enfin, nous nous interrogerons sur les leçons de vie qui se dégagent de ces récits, tant celles qui sont liées à une appréhension universelle que celles ri…
