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441 - La « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones » : les dix premières années

La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones a été signée en 2007 par 143 pays. Depuis son entrée en vigueur, les pratiques de la recherche relative aux peuples autochtones se sont beaucoup transformées à travers le monde, à l’instar de ses principes éthiques, théoriques et méthodologiques. Dans le présent colloque, nous souhaitons nous instruire de ces transformations et ainsi examiner ensemble quelques-unes des retombées québécoises, canadiennes et internationales de l’existence et de la mise en œuvre de cette déclaration et de ses 46 articles constitutifs. Des thématiques comme l’éducation, la protection des savoirs autochtones, le respect des traités, la gouvernance, la santé et la condition des femmes seront notamment abordées pendant le colloque. Sous un angle temporel, nous nous intéresserons également aux liens qui existent entre la Commission royale sur les peuples autochtones (1996), la Déclaration (2007) et la Commission de vérité et réconciliation du Canada (2015).

En abordant ces questions sous différents angles disciplinaires, en créant des conditions propices à un dialogue fécond entre acteurs de la recherche, en mettant au jour de nouveaux résultats issus de pratiques de recherche partenariale et de la  coproduction des connaissances, notre colloque permettra de faire des pas vers une meilleure compréhension des enjeux et réalités actuels de l’Autochtonie. À l’heure de la réconciliation avec les peuples autochtones, il est primordial d’inscrire les débats, les réflexions et les analyses dans un cadre plus vaste qui prend en compte l’histoire récente des relations entre les Autochtones et l’État, d’une part, mais aussi entre les sociétés autochtones et les sociétés québécoise et canadienne, d’autre part. Notre colloque propose ainsi de tracer des ponts entre le local et le global en mettant l’accent sur des travaux et des questionnements qui s’inscrivent directement dans l’esprit et les dispositions de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

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Colloque
Section 400 - Sciences sociales
Responsables
INRS - Institut national de la recherche scientifique
Université Concordia
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Avant-midi
08 h 30 à 09 h 00
Communications par affiches
Accueil et session d’affiche
Présidence/Animation : Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) zone affiches
09 h 00 à 10 h 30
Communications orales
Peuples autochtones du monde : reconnaissance, droits en partage et luttes – Irène Bellier, professeure, École des Hautes études en sciences sociales, Paris
Présidence/Animation : Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
Discutant : Daniel Salée (Université Concordia)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) 11
10 h 30
Pause
11 h 00 à 12 h 30
Communications orales
La Déclaration à l’épreuve du temps
Présidence/Animation : Daniel Salée (Université Concordia)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) 11
11 h 00
Place de la « Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones » dans les décisions du Tribunal canadien des droits de la personne (2011-2016)
Kamel Khiari (Université Sainte-Anne)

Recommandée par la Déclaration et le programme d’action de Vienne du 25 juin 1993 et ayant reçu l’aval du Conseil des droits de l’homme de l’ONU le 30 juin 2006, la Déclaration des Nations Unies a été adoptée, après plus de 12 années de discussions, par l’Assemblée générale des Nations Unies le 13 septembre 2007 par une majorité écrasante de 143 voix. Le Canada qui comptait initialement parmi les deux pays (avec la Fédération de Russie) à s’y être opposé au Conseil des droits de l’homme ainsi que parmi les quatre autres (avec l’Australie, les États-Unis et la Nouvelle-Zélande) qui ont adopté la même position de rejet à l’Assemblée générale de l’ONU, a finalement publié un Énoncé d’appui à ce document le 12 novembre 2010, suivi le 10 mai 2016 d’une Annonce du ministre des Affaires autochtones du Nord lui apportant un soutien plein et sans réserve. Portant sur les droits collectifs et individuels des peuples autochtones, cette Déclaration qui ne dispose pas de force juridique contraignante, a cependant trouvé place, depuis son adoption par le Canada, dans plusieurs décisions du Tribunal canadien des droits de la personne portant sur différents sujets concernant les droits des peuples autochtones. L’objet de la communication est d’exposer les résultats d’une recherche juridique préliminaire évaluant et analysant la place occupée par cette Déclaration dans les décisions précitées du Tribunal canadien des droits de la personne entre 2011 et 2016.

Résumé
11 h 45
Politiques et initiatives de l’UNESCO pour les peuples autochtones
Valérie Djédjé (UQAT - Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue)

Des Peuples Autochtones vivent sur les cinq continents : les Premières Nations au Québec, les Autochtones au Canada, les Aborigènes d’Australie, les Pygmées baaka, mbenzélé, babongo, batwa de l’Afrique centrale, les Kanak de la Nouvelle Calédonie, les Kanaka Maoli des îles Hawaï, les Mapuches de Chili et de l’Argentine, les Quechuas au Pérou, les Amazighs en Afrique du Nord et de l’Ouest, les Afars de l’Afrique de l’Est, par exemple. Ils occupent 22% des terres de la planète. Ils sont 370 à 500 millions, représentent plus de la moitié de la diversité culturelle du monde tout en parlant la plupart des 7 000 langues vivantes. Toutefois, la majorité d’entre eux sont marginalisés et leurs droits sont constamment non reconnus (UNESCO, 2017). Pour la reconnaissance de ces droits, l’Assemblée générale des Nations a dans sa 107e séance plénière du 13 septembre 2007 adopté la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dans le monde (UNDRIP) (ONU, 2007). L’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) a consacré un volet aux Peuples Autochtones. En effet, dans sa stratégie à moyen-terme (2008-2013), l’UNESCO place les besoins des peuples autochtones parmi ses domaines d’action prioritaires (UNESCO, 2014). Cette communication présente les actions de l’UNESCO pour les Peuples Autochtones.

Résumé
Dîner
12 h 30 à 13 h 30
Dîner
Dîner
Après-midi
13 h 30 à 15 h 00
Communications orales
La Déclaration et ses retombées en matière de gouvernance
Présidence/Animation : Ioana RADU (INRS - UCS - Institut national de la recherche scientifique - Urbanisation Culture Société)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) 11
13 h 30
Le consentement préalable, libre et éclairé en contexte canadien
Martin Papillon (UdeM - Université de Montréal)

Le principe du consentement préalable, libre et éclairé (CPLE) est au cœur de la DNUDPA. Cette présentation s’intéresse à la mise en œuvre du CPLE en contexte canadien. Bien que le CPLE ne fasse pas partie des obligations de la couronne en droit canadien, la recherche du consentement autochtone est devenue de plus en plus importante tant pour les entreprises que pour les gouvernements. Nous nous intéresserons aux mécanismes servant à obtenir se consentement, notamment les études d’impacts environnementales et la négociation d’ententes sur les répercussions et avantages afin d’en souligner les limites et de proposer une approche alternative à la mise en œuvre du CPLE en contexte canadien.

Résumé
14 h 15
La gouvernance autochtone : de la Commission royale à la Déclaration des Nations-Unies
Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
15 h 30 à 17 h 00
Panel
De l’ethnicité à l’Autochtonie : itinéraire de Françoise Morin, professeure émérite, Université Lyon 2, France
Présidence/Animation : Daniel Salée (Université Concordia)
Discutant : Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
Participants : Françoise Morin (Université Laval)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) 11
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Avant-midi
08 h 30 à 09 h 30
Communications par affiches
La Déclaration et ses retombées en matière de recherche et de mobilisation des connaissances (Partie 1)
Présidence/Animation : Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) zone affiches
09 h 30 à 10 h 30
Communications orales
La Déclaration et ses retombées en matière de recherche et de mobilisation des connaissances (Partie 2)
Présidence/Animation : Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) 11
09 h 30
Coconstruction autochtone de la recherche en éducation des adultes et décolonisation : enjeux de l’ethnographie et rôle des femmes
Marie (Aurélie) Thériault (UdeM - Université de Montréal)

Cette conférence traite du lien entre l’ethnologie et le modèle andragogique autochtone et aborde la question identitaire et les enjeux de la décolonisation. Seront exposés différents modèles d’éthique en recherche issus de la notion de coconstruction d’un savoir savant s’appuyant sur des thématiques identifiées par les Premières Nations elles-mêmes. Les enjeux relatifs à l’éducation des adultes qui en découlent sont soulevés. Le rôle de la recherche en éducation quant à la question prioritaire de la sécurisation des femmes autochtones est exposé et mis en contexte avec celui, politique, des commissions nationale et internationale d’enquête touchant les femmes et les personnes autochtones. L’on entend faire état de la contribution historique des Peuples autochtones à l’édification de l’ethnologie au travers de leur résilience quant à la question identitaire. L’on entend également montrer comment l’andragogie, par les valeurs d’ouverture qu’elle véhicule et de par le fait qu’elle est aussi le modèle du mode de transmission des savoirs chez les Premiers Peuples, est essentielle épistémologiquement à la coconstruction des savoirs savants. La recherche autochtone reconnaît ontologiquement l’apport des aînées et aînés et s’appuie sur les principes universaux d’ouverture qu’ont définis les Premières Nations. Ces principes orientent l’éthique scientifique dans plusieurs États et lient la communauté scientifique aux communautés autochtones et à leurs besoins exprimés.

Résumé
10 h 00
La coproduction des connaissances comme vecteur de transformation sociale
Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
10 h 30
Pause
11 h 00 à 12 h 30
Panel
La Déclaration et ses retombées en matière de recherche et de mobilisation des connaissances (Partie 3)
Présidence/Animation : Carole Lévesque (INRS - Institut national de la recherche scientifique)
Participants : Bernard SALADIN d'ANGLURE (Université Laval), Marie (Aurélie) Thériault (UdeM - Université de Montréal), Ioana RADU (INRS - UCS - Institut national de la recherche scientifique - Urbanisation Culture Société), jacques kurtness (À déterminer)
Batiment : (MC) MCCONNELL
Local : (MC) 11